Exemples d'utilisation de Modifications du règlement en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
doivent être accueillies favorablement, sous réserve des observations spécifiques formulées sur les modifications du règlement 1612/68.
La Commission nous a dit il y a quelques semaines qu'elle ne pouvait pas proposer de modifications du règlement parce que les autorités espagnoles n'avaient pas remis à la Commission les informations nécessaires.
Il devenait indispensable d'introduire les modifications du règlement dans le but de prendre en compte l'arrivée de 18 nouveaux députés,
Les modifications du règlement concernant les principes uniformes pour l'évaluation
s'engage à examiner les modifications du règlement, notamment celles entraînées par les nouvelles définitions des temps autres que la conduite
s'engage à examiner les modifications du règlement, notamment celles résultant des nouvelles définitions des temps autres que le temps de conduite
La Commission européenne propose également plusieurs modifications du règlement afin d'assouplir et de simplifier les procédures
Le Comité approuve les autres modifications du règlement 4064/89, notamment en ce qui concerne les rapports de coopération avec les États membres,
la modification de ces 66 articles induisant au total quelque deux cents modifications du règlement(CE) n° 1224/2009,
toutes les dispositions administratives nécessaires entrent en vigueur à la date d'entrée en vigueur des modifications du règlement ou sont entrées en vigueur à la date de la notification,
elle ne garantirait probablement pas l'obtention des résultats attendus de l'adoption de la décision, sans modifications du règlement même(UE) n° 492/2011.
le cas échéant, des modifications du règlement.
C'est pourquoi la Commission propose des modifications du règlement en vigueur de manière à pouvoir introduire, dans l'ensemble de l'UE,
C'est pourquoi la Commission propose des modifications du règlement actuel de manière à pouvoir introduire des mécanismes fondés sur le marché dans l'ensemble de l'UE moyennant l'instauration de garanties en matière de transparence
Le CESE espère en conséquence que les modifications du règlement qui contribuent à la simplification des procédures seront prises en considération
le formulaire CO. les changements commandés par les modifications du règlement sur le contrôle des concentrations concernent principalement la rationalisation des modalités de calcul de différents délais rythmant le déroulement des procédures
Dans l'avis que j'avais rédigé au nom de la commission de la pêche concernant les modifications du règlement 2847/93 instituant un régime de contrôle applicable à la PCP,
Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement(CE) no 2792/1999 en ce qui concerne une action spécifique de transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004 _BAR_ Proposition de règlement du Conseil relatif à une action spécifique en faveur des pays touchés par le tsunami en 2004 et prévoyant des modifications du règlement(CE) no 2792/1999 permettant le transfert de navires vers les pays concernés _BAR.
Les modifications du règlement(CE) n° 2037/2000 cadrent parfaitement avec les objectifs environnementaux poursuivis par ce dernier,
Considérant qu'il convient de saisir l'occasion qu'offrent ces diverses modifications du règlement(CEE) no 918/83 pour procéder à l'adaptation de certaines autres de ses dispositions