Exemples d'utilisation de Modifications du règlement en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Modifications du règlement(CEE) n° 1408/71 relatif à la sécurité sociale des travailleurs migrants,
Modifications du règlement(CEE) n° 1408/71 sur la sécurité sociale des travailleurs migrants en ce qui concerne.
Il y a donc lieu de mettre ces références à jour compte tenu des modifications du règlement auquel il est fait référence.
Il est également nécessaire d'introduire certaines modifications rédactionnelles pour tenir compte des modifications du règlement(CE) n° 1804/1999.
Les commandes passées par les clients avant l'entrée en vigueur des modifications du Règlement sont exécutées selon les dispositions du règlement précédent.
Les commandes placées par les Clients avant l'entrée en vigueur des modifications du Règlement sont réalisées conformément aux dispositions précédentes du Règlement. .
voici comment je comprends les modifications du règlement.
le cas échéant, fera une proposition de modifications du règlement(CE) nº 184/2005,
Rapport(A5-0066/1999) de M. Napolitano, au nom de la commission des affaires constitutionnelles, sur les modifications du règlement suite à l'accord interinstitutionnel du 25 mai 1999 relatif aux enquêtes internes effectuées par l'Office européen de lutte antifraude(OLAF).
Décision du Parlement européen du 1er décembre 2011 sur des modifications du règlement relatives à un code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts (2011/2174(REG)).
Toutefois, la Commission a proposé plusieurs modifications du règlement(UE) no 223/2014 dans le cadre de la proposition de révision du règlement financier,
ce rapport sur la réforme parlementaire devait être approuvé par des modifications du règlement.
(3) À l'occasion de nouvelles modifications du règlement(CEE) n° 3046/92, il convient de procéder à une refonte de la réglementation applicable en la matière,
s'engage à examiner les modifications du règlement, notamment celles entraînées par les nouvelles définitions des temps autres
À l'instar de M. Cot, pouvez-vous me donner l'assurance que lorsque les modifications du règlement seront prêtes, elles seront soumises au Parlement,
de sécurité juridique, il convient quelles soient mises en oeuvre dans un règlement unique distinct plutôt que par des modifications du règlement(CE) n° 1967/2006,
nous avons des votes très importants sur les modifications du Règlement, qui requièrent une majorité des 260 voix.
la proposition émanant de la Commission sur les modifications du règlement 1408 doit cependant être clarifiée.
Accord politique du Conseil sur les proposition de dixième, onzième et douzième modifications du règlement relatif aux mesures techniques de conservation(* point 1.2.162).
Étant donné que les modifications du règlement(CE) no 1896/2006 s'appliqueront à partir du 14 juillet 2017,