Exemples d'utilisation de Modifications du règlement en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Official
-
Colloquial
Le Groupe de travail a noté qu'il y avait plusieurs modifications du règlement(CEE) No 3821/85 qui n'avaient pas encore été incorporées à l'AETR.
Les modifications du Règlement de procédure et de preuve peuvent être décidées à distance par les juges du Mécanisme par voie de procédure écrite.
Point 4 Championnats du Monde vétérans Règlement: Des modifications du règlement ont été proposées, acceptées à l'unanimité et rédigées.
La Chambre d'appel a fait preuve de célérité grâce à l'adoption des modifications du Règlement proposées par le groupe de travail chargé d'accélérer les procédures en appel.
Modifications du règlement La Fondation Bangerter et l'ASSM peuvent en tout temps modifier
ARTICLE 20- Modifications du Règlement Les modifications du Règlement sont soumises à l'accord préalable du Conseil de surveillance.
les juges ont adopté 23 modifications du Règlement.
Le groupe de travail sur le développement juridique du Système de La Haye discute des modifications du règlement ou des instructions nécessaires au bon développement du système.
Donc la proposition 1 a été envoyée au Groupe de travail en charge des modifications du Règlement.
En bref, les modifications du Règlement et la diligence des juges ont permis à la chambre d'appel de rendre un nombre record d'arrêts, tout en se prononçant rapidement sur les appels interlocutoires et sur d'autres questions.
De surcroît, les juges ont adopté en session plénière des modifications du Règlement visant à organiser la procédure préalable au procès
Par ailleurs, les juges ont adopté en plénière des modifications du Règlement relatives à la procédure de mise en état
les juges ont adopté plusieurs modifications du Règlement de procédure et de preuve
Tandis que l'IFALPA ne propose pour l'instant pas de modifications du règlement autres que celle qui vise à introduire des numéros ONU distincts,
De surcroît, les juges ont adopté en session plénière des modifications du Règlement visant à définir les principes régissant la procédure de mise en état des affaires
a proposé une série de modifications du Règlement de procédure et de preuve qui ont été adoptées lors de la session plénière extraordinaire du 12 avril 2001.
Pendant cette retraite, les juges ont abordé la question de l'héritage du Tribunal, les modifications du Règlement, l'admissibilité des éléments de preuve
Modifications du Règlement de procédure et de preuve
les contributions volontaires, ainsi que les modifications du Règlement de procédure et de preuve.