Exemples d'utilisation de Modifications du règlement en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Xx Rapport du Secrétaire général sur les modifications du Règlement du personnel(A/C.5/48/37);
et approuver les modifications du Règlement financier qui y sont proposées.
Prie le Secrétaire général de différer la promulgation des modifications du Règlement du personnel proposées dans son rapport A/53/502 et Add.1.
Modifications du règlement du Parlement- rapport(doc. A3-240/93),
Rapport du Secrétaire général sur les modifications du Règlement du personnel(A/C.5/48/37 et Add.1);
Prorogation et modifications du règlement(CE) n° 823/2000 de la Commission- Règlement d'exemption par catégorie concernant les consortiums.
présente le rapport concernant les modifications du Règlement du personnel A/52/574.
Ce rapport, et les modifications du règlement, aurait dû être présenté il y a bien longtemps,
aux séries 200 et 300 du Règlement du personnel et consignées dans le prochain rapport annuel sur les modifications du Règlement du personnel.
Composition des chambres de la Cour de justice pour l'année judiciaire 1995-1996 Modifications du règlement de procédure du Tribunal de première instance.
Le Directeur exécutif présente également au Conseil d'administration, pour approbation, des modifications du Règlement financier qui concernent les achats.
Par écrit.-(SV) Nous avons aujourd'hui voté contre le rapport sur les modifications du règlement du Parlement européen.
la Commission était saisie du rapport du Secrétaire général contenant des modifications du Règlement du personnel A/C.5/48/37 et Add.1.
Les débats ont porté également sur plusieurs modifications du Règlement voir ci-après les paragraphes consacrés au Comité du Règlement. .
La Commission peut procéder aux adaptations du présent règlement qui découleraient automatiquement des modifications du règlement financier ou du règlement(Euratom,
Les modifications du règlement de procédure soumises au Conseil de ministres prévoient une série importante de limites et d'obstacles.
Le Danemark ne participe pas à l'adoption des modifications du règlement Bruxelles I,
Washington D.C.- Les modifications du Règlement de la Commission interaméricaine des droits de l'homme(CIDH)
Les modifications du règlement de procédure soumises au Conseil de ministres prévoient une série importante de limites et d'obstacles.
Rapport du Secrétaire général sur des modifications du Règlement du personnel(A/53/502 et Add.1);