Esempi di utilizzo di Documentation appropriée in Francese e relative traduzioni in Italiano
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
à savoir 30 années si la preuve et une documentation appropriée peuvent être produites.
pourra nécessiter la présentation d'une documentation appropriée à une nouvelle évaluation.
Un audit effectué par des experts de la Commission et la documentation appropriée fournie par les autorités compétentes françaises ont mis en évidence que des progrès avaient été réalisés afin de garantir le caractère pleinement opérationnel du système français de réseaux de surveillance des exploitations bovines.
L'Union euro péenne invitera d'ailleurs le Kazakhstan à fournir toute documentation appropriée permettant aux États membres
Lorsque le fonctionnement du programme de conservation d'objets numériques n'est pas automatisé(avec la documentation appropriée), des politiques,
Les différents pays appliquent des règles différentes, quand il s'agit de la voile avec des animaux domestiques. Assurez- vous d'avoir la documentation appropriée pour votre animal afin de pouvoir entrer dans un pays.
Les différentes écoles de l'Association AEPY conformes aux exigences de qualification des- enseignement en yoga- et fournissent une documentation appropriée pour accéder à l'appel
le transit de substances reprises en annexe du règlement doivent faire l'objet d'une documentation appropriée permettant de connaître la désignation de ces substances,
toute demande de concours adressée par les États membres soit accompagnée d'une documentation appropriée et d'une analyse économique démontrant que le projet en
et de conserver une documentation appropriée.
par la transmission de garanties écrites, soutenues par une documentation appropriée ou à la suite des inspections sur place,
L'accès à une documentation appropriée des producteurs donnerait aux organisations syndicales
avec vue sur la mer, 2143m2 de surface, documentation appropriée de la propriété,
le régime tarifaire le plus avantageux est octroyé sur présentation de la documentation appropriée.
a la documentation appropriée pour vérifier la traçabilité du produit
lesquels serait constaté un défaut de présentation de la documentation appropriée, y compris en cas de dommage,
puisse prouver, au moyen de la documentation appropriée, que les déchets en question peuvent être admis dans le site conformément aux conditions définies dans l'autorisation
pour la délivrance de cette autorisation, d'une documentation appropriée sur les essais physico-chimiques,
Maintenir une documentation approprié.
des discussions devraient être résumés dans des rapports ou d'autres modes de documentation appropriés.