Esempi di utilizzo di L'introduction d' un système in Francese e relative traduzioni in Italiano
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
Je me félicite en particulier de l'introduction d'un système d'évaluation comparative visant à remplacer certains des biocides plus anciens par des substances compatibles avec la protection de l'environnement,
Premièrement, elle prévoit l'introduction d'un système d'exonération de la TVA pour les importations temporaires en provenance de pays tiers, fondé sur le système déjà adopté par le Conseil en matière de droits de douane.
présentée le 8 février 1989, prévoit l'introduction d'un système commun pour le prélèvement à la source sur les intérêts versés aux résidents et aux non-résidents avec un taux minimal de 15.
Dans la perspective de l'achèvement prochain du marché intérieur, la Commission propose l'introduction d'un système d'étiquetage au niveau de la Communauté, d'autant plus que d'autres Etats membres également ont manifesté un intérêt à ce qu'une réglementation soit introduite dans ce sens.
En pratique, la quasi-totalité des accords environnementaux en vigueur peuvent être adaptés pour tenir compte de nouveaux éléments, tels que l'introduction d'un système communautaire d'échange de droits d'émission.
en particulier l'introduction d'un système informatisé conçu pour enregistrer les informations relatives aux travaux d'audit menés sur les programmes externes.
souligne en particulier l'introduction d'un système(obligatoire) de contrôles préalables.
on a pu observer une amélioration de la collecte fiscale grâce à des mesures telles que l'introduction d'un système de TVA ainsi qu'une stratégie anti-corruption et la lutte contre la fraude fiscale.
L'Auteur examine la récente relance politique de la Charte sociale européenne qui a culminé en 1998 avec l'introduction d'un système de réclamations collectives auprès du Conseil de l'Europe.
tels que la restructuration des capacités hospitalières, l'introduction d'un système de remboursement prospectif
L'introduction d'un système renforcé aura un effet positif en cas d'épidémies de maladies vétérinaires importantes,
L'introduction d'un système de contrôle permettrait de surveiller les mouvements significatifs d'argent liquide,
L'introduction d'un système d'étiquetage pourrait présenter le double avantage d'une augmentation des prix sur le marché de consommation
L'introduction d'un système communautaire de prévision de la production de fruits et légumes au moyen de centres de surveillance du marché, tant au niveau communautaire qu'au niveau national, chargés d'anticiper les crises afin de permettre une réaction plus rapide.
En outre, l'introduction d'un système trilingue ne paraît pas conforme aux exigences administratives et ne semble même pas refléter la pondération démographique des États membres
L'introduction d'un système d'identification unique des dispositifs permettra d'en améliorer la sécurité après leur commercialisation,
L'introduction d'un système de protection unitaire par brevet est donc essentielle,