BE CONSIDERED ON A CASE-BY-CASE in French translation

• être examinée au cas par cas
• être envisagée au cas par cas
• être considérées au cas par cas
• être examinées au cas par cas
• être examiné au cas par cas
• être examinés au cas par cas

Examples of using Be considered on a case-by-case in English and their translations into French

The Advisory Committee is of the opinion that proposals such as this one should be considered on a case-by-case basis with reference to the prevailing situation at the time the proposal is made.
Le Comité consultatif estime que les propositions de ce type devraient être examinées au cas par cas compte tenu de la situation régnant au moment où la proposition est faite.

use of such assets, should be considered on a case-by-case basis and must uphold the principles of the Charter of the United Nations
l'utilisation de tels moyens doivent être examinés au cas par cas et respecter les principes de la Charte des Nations Unies et les principes fondamentaux

Without giving her evaluation of the above findings, the Special Rapporteur would like to emphasize that those situations have to be considered on a case-by-case basis and take into account the other human rights aspects that may be at stake in the situation concerned.
Sans se prononcer sur ces constatations, la Rapporteuse spéciale voudrait souligner que les situations de ce genre doivent être examinées au cas par cas en prenant en compte les autres aspects des droits de l'homme qui peuvent être en jeu.

is of the opinion that their applications should be considered on a case-by-case basis.
il estime que leurs demandes devraient être examinées au cas par cas.

that the effects of variation in data quality would have to be considered on a case-by-case basis.
les effets de la variation de la qualité des 588 données devront être examinés au cas par cas.

The Working Group agreed that marine mammal incidental mortalities in krill fisheries should be considered on a case-by-case basis owing to inconsistent levels of observer coverage across vessels.
Selon le groupe de travail, la mortalité accidentelle de mammifères marins dans les pêcheries de krill devrait être considérée au cas par cas, compte tenu de l'irrégularité du niveau d'observation sur l'ensemble des navires.

access shall be considered on a case-by-case basis(emergencies, special circumstances,
un accès sera envisagé au cas par cas(urgences, circonstances spéciales,

parts thereof during an armed conflict should be considered on a case-by-case basis, and that the reference to specific treaty categories be made in the commentary.
de parties de ces traités durant un conflit armé soit examinée au cas par cas et que la référence à des catégories spécifiques de traités soit renvoyée au commentaire.

control of DNA vaccines bearing in mind that each vaccine should be considered on a case-by-case basis.
études de développement des vaccins à ADN, sachant que chaque vaccin devra être considéré au cas par cas.

similar requests regarding subsequent draft resolutions would be considered on a case-by-case basis.
les demandes similaires relatives à d'autres projets de résolution seront examinées au cas par cas.

which would have to be considered on a case-by-case basis.
qui devraient par conséquent être traitées au cas par cas.

although it tempered its decision by declaring that all evidence should be considered on a case-by-case basis.
décision de déclarer que toute preuve devrait être évaluée au cas par cas.

the staffing establishment should be considered on a case-by-case basis.
la dotation en personnel doit être étudiée au cas par cas.

to business growth and competitiveness necessary to further an economic goal in Northern Ontario may be considered on a case-by-case basis.
à la compétitivité des entreprises qui sont nécessaires à l'atteinte d'un objectif économique dans le Nord de l'Ontario pourraient être prises en considération au cas par cas.

independence should be considered on a case-by-case basis, said that lumping 10
d'indépendance devraient être examinée au cas par cas, déclare que rassembler 10 territoires,

was still convinced that special circumstances should be considered on a case-by-case basis, he did not rule out the possibility of supporting the text provided that some amendments were introduced.
proposition du Président et en restant convaincu que les circonstances spéciales devraient être examinées au cas par cas, il n'exclut pas la possibilité d'appuyer le texte à condition que certaines modifications y soient apportées.

commenting that the development of an exit strategy for each special political mission would be considered on a case-by-case basis, although, as a general principle,
l'élaboration d'une stratégie de retrait pour telle ou telle mission politique spéciale serait envisagée au cas par cas, tout en demandant,

Laser surgery may be considered on a case-by-case basis if it is medically supported as the most appropriate intervention,
La chirurgie au laser peut être considérée au cas par cas si elle est appuyée à titre d'intervention la plus adéquate,

unaccredited media requests for filming should be considered on a case-by-case basis.
par des ONG ou des médias non accrédités seraient examinées au cas par cas.

two Member States is not a precedent and that future appeals by Member States under rule 160 would be considered on a case-by-case basis.
les futures demandes de révision de leur quote-part qui seraient présentées par des États Membres en vertu de l'article 160 du Règlement intérieur seraient examinées au cas par cas.