SEE MODULE in French translation

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Examples of using See module in English and their translations into French

See module 4, which is exclusively devoted to the human rights aspects of counter-terrorism and offers a range
Voir le module 4 qui est entièrement consacré à l'étude des droits de l'homme dans le cadre de la lutte contre le terrorisme

including application and opposition procedures see Module III.
y compris les procédures de dépôt de demande et d'opposition voir le module III.

communication products and backstopping to facilitate this see Module 3.
soutien nécessaires pour faciliter cette tâche voir le module 3.

the GAC advice would have to be submitted by the close of the Objection Filing Period see Module 1.
les conseils du GAC devront être déposés avant la clôture de la période de remplissage des objections voir le module 1.

vice versa in another see Module 5 for more information on treatment strategies.
vice-versa dans d'autres voir le module 5 pour plus d'informations sur les stratégies de traitement.

change the configuration of the preliminary contention sets in that the two applied-for gTLD strings will be considered in direct contention with one another see Module 4, String Contention Procedures.
les deux chaînes gTLD faisant l'objet d'une candidature seront considérées comme directement conflictuelles voir le module 4, Procédures de conflits de chaînes.

where protection is accorded without formalities see Module II.
qui prévoit l'octroi de la protection sans formalités voir le module II.

This step is relevant for the examination of novelty(see Module 4“Examining Novelty”) and distinctness see Module 9“Examining Distinctness”.
Cette étape est nécessaire aux fins de l'examen de la nouveauté(voir le module 5 intitulé“Examen de la nouveauté”) et de la distinction voir le module 9 intitulé“Examen de la distinction”.

networks are encouraged to develop a national scope because of the particularly useful roles they could play at that level see Module 7.
il convient d'établir des réseaux à l'échelle nationale, car ils sont appelés à jouer un rôle particulièrement utile à ce niveau voir Module 7.

cultural life of the community see Module 1.
culturelle habituelle de la communauté voir Module 1.

change the configuration of the previously-configured contention sets in that the two applied-for gTLD strings will be considered in direct contention with one another see Module 4, String Contention Procedures.
deux chaînes gTLD candidates sont considérées comme impliquées dans une même relation de conflit direct voir le Module 4, Procédures de conflits de chaînes.

export of pharmaceutical products under compulsory licence to meet the needs of countries with inadequate domestic manufacturing capacity the so-called Paragraph 6 System, see Module IX.
de répondre aux besoins des pays dont la capacité nationale de production est insuffisante c'est ce que l'on appelle le système prévu au paragraphe 6, voir le module IX.

Article 23.4 of the TRIPS Agreement see Module X.
l'article 23:4 de l'Accord sur les ADPIC voir le module X.

The process for amending WTO agreements has to date been used only once- the amendment to the TRIPS Agreement that makes the waiver decision providing the Paragraph 6 System referred to above a permanent part of the Agreement see Module IX.
À ce jour, le processus d'amendement des Accords de l'OMC n'a été utilisé qu'une fois- l'amendement de l'Accord sur les ADPIC qui fait de la décision concernant la dérogation permettant le système prévu au paragraphe 6 susmentionné un élément permanent de l'Accord voir le module IX.

in line with a mandate given by the Hong Kong Ministerial Declaration see Module X.
conformément à ce qui était prescrit dans la Déclaration ministérielle de Hong Kong voir le module X.

other circumstances of extreme urgency see Module IX.
d'autres circonstances d'extrême urgence voir le module IX.

See modules 4 and 5.
Consulter les modules 4 et 5.

For more information about the supported directives, see Modules.
Pour plus d'informations sur les directives prises en charge, consultez Modules.

Briefly describe how these elements were determined. See modules 4 and 5.
Décrire brièvement comment ces éléments ont été définis consulter les modules 4 et 5.

parliamentary hearings see Modules.
d'audition parlementaire voir module.