SERVICES CANNOT in French translation

• services ne peuvent pas
• services ne peut
• prestations ne pas utilisables
• prestations ne peuvent
• services ne peut pas
• services ne peuvent

Examples of using Services cannot in English and their translations into French

the Chairman shall issue a report that the services cannot be implemented due to unfavourable conditions at the time.
le président fait savoir que les services ne peuvent être fournis en raison de circonstances défavorables.

When the outcome of the transaction involving the rendering of services cannot be estimated reliably,
Lorsque le résultat de la transaction comportant une prestation de services ne peut être estimé de manière fiable,

If the result of a transaction that implies the provision of services cannot be estimated in a reliable manner,
Lorsque le résultat d'une transaction qui implique la prestation de services ne peut être estimé de façon fiable,

pattern, or when such goods and services cannot be procured commercially.
de caractère strictement militaire ou de biens et services qui ne peuvent être achetés à des conditions commerciales.

marks that mislead or can mislead in relation to the goods, services or a party who produces the goods or renders the services cannot be legally protected.
les marques qui induisent en erreur ou sont susceptibles de le faire quant aux marchandises ou services ou quant à la partie produisant ces marchandises ou fournissant ces services ne peuvent pas bénéficier d'une protection légale.

If the defect is sufficiently serious that it cannot be remedied within a reasonable period and the Services cannot be used for their intended purpose, or can be so used only to a considerably reduced extent, the Purchaser may refuse Acceptance of the defective elements.
Si le défaut est grave au point qu'il ne peut y être remédié dans un délai raisonnable et que les Prestations ne sont pas utilisables à l'usage auquel elles étaient destinées, ou ne le sont que dans une mesure considérablement réduite, l'Acheteur peut refuser l'Acceptation des éléments défectueux.

defects are such that they cannot be rectified within a reasonable period and that the Services cannot be used for the purpose envisaged,
défauts sont tels qu'il ne peut y être remédié dans un délai raisonnable et que les Prestations ne peuvent être utilisées conformément à l'affectation envisagée,

While it is true that the type of knowledge generated through innovation in services cannot be protected through patenting in many cases,
Dans bien des cas, le type de savoir créé grâce aux innovations dans les services ne peut pas être protégé par des brevets,

market access liberalization in services cannot be considered in isolation without taking into account progress in the GATS rules negotiations and disciplines on domestic regulations
la libéralisation de l'accès aux marchés dans les services ne peut pas être examinée en vase clos sans tenir compte des progrès réalisés dans les négociations sur les règles de l'AGCS

are not included as an expense in the TSB 's Future-oriented Statement of Operations given that a reasonable amount for those types of services cannot be determined.
ne sont pas inclus à titre de charge dans l'état des résultats du BST puisqu'un montant raisonnable pour ces types de services ne peut pas être déterminé.

since assessment of the remuneratory nature of the services cannot be based exclusively on an examination of the situation of private schools favoured by the German system.
l'appréciation du caractère onéreux des services ne saurait être exclusivement fondée sur un examen de la situation des écoles privées favorisées par le régime allemand.

valuation of the replacement natural resources and/or services cannot be performed within a reasonable time frame
l'évaluation du remplacement des ressources naturelles ou des services ne peut pas être réalisée dans des limites de temps

hospital(in case of emergency), and these services cannot refuse to assist him/her because of nationality,
dans un hôpital(en cas d'urgence) et ces services ne peuvent refuser de l'assister en raison de sa nationalité,

If, however, the defects are of such importance that they cannot be remedied within a reasonable time and provided the supplies and services cannot be used for their specified purpose, or if such use is considerably impaired, then the customer shall be entitled to refuse acceptance of the defective part or, if partial acceptance is economically not justified for it, to terminate the contract.
Si le défaut est grave au point qu'il ne peut y être remédié dans un délai raisonnable et que les livraisons ou prestations ne sont pas utilisables à l'usage auquel elles étaient destinées, ou ne le sont que dans une mesure considérablement réduite, l'acheteur est habilité à refuser de prononcer la réception des éléments défectueux, ou à se départir du contrat s'il n'est pas économiquement raisonnable d'exiger de lui une acceptation partielle.

If, however, the defects are of such significance that they cannot be remedied within a reasonable time and provided that the supplies and services cannot be used for their specified purpose, or if such use is considerably impaired, then the customer shall be entitled to refuse acceptance of the defective part or, if partial acceptance is economically not justified for him and he communicates this immediately,
Si le défaut est grave au point qu'il ne peut y être remédié dans un délai raisonnable et que les livraisons ou prestations ne sont pas utilisables à l'usage auquel elles étaient destinées, ou ne le sont que dans une mesure considérablement réduite, l'acheteur est habilité à refuser de prononcer l'acception des éléments défectueux, ou à se départir du contrat s'il n'est pas économiquement raisonnable d'exiger de

deficiencies which appear during the test are of such sig- nificance that they cannot be remedied within a reasonable time and provided the supplies and services cannot be used for their specified purpose, or such use is considerably impaired, then the customer shall be entitled to refuse taking- over of the defective part or, if partial taking- over is economically not justified, to terminate the contract.
défauts sont d'une telle gravité qu'il ne peut y être remédié dans un délai raisonnable et que les livraisons et prestations ne peuvent être utilisées conformément à l'affectation envisagée, ou que leur utilisation est considérablement réduite, l'acheteur a le droit de refuser de prononcer la réception des éléments défectueux ou de se départir du contrat s'il n'est pas économiquement raisonnable d'exiger de lui une réception partielle.

ORLYVAL service cannot be held responsible for the possible deterioration of these objects.
ORLYVAL service ne pourra être tenu responsable de dégradations de ces objets.

This service cannot be arranged in advance.
Ce service ne peut être organisé à l'avance.

He said that services could not pay pensions.
Il a dit qu'un des services ne pouvait pas payer les retraites.

Disabled: The service can not start until it is disabled.
Désactivé: Le service ne pourra jamais démarrer tant que celui-ci est désactivé.