THIS CONSULTATION PROCESS in French translation

• ce processus de consultation
• ce processus de consultations

Examples of using This consultation process in English and their translations into French

For this consultation process therefore, steps have been taken to limit current 38 GHz licensing activity to blocks A/A',
Pour ce processus de consultation, on a donc pris les dispositions nécessaires afin de limiter l'attribution actuelle de licences dans la bande de 38 GHz aux blocs A/A',

The goal of this consultation process is to study in detail the diverse available options,
L'objectif de ce processus de consultations est d'étudier en détail les différentes options disponibles,

In the context of this consultation process with the States and organizations more directly concerned, a consensus was reached with respect to a set of two measures, which were subsequently
C'est dans le contexte de ce processus de consultation avec les États et les organisations plus particulièrement concernés qu'un consensus est intervenu au sujet d'un ensemble de deux mesures,

This consultation process has since been augmented by the creation of a Standing Interdepartmental Committee on Human Rights(February 1997),
Ce processus de consultation s'est depuis lors intensifié avec la création du Comité interministériel permanent pour les droits de l'homme(février 1997),

In 2009, as a part of this consultation process, the federal/provincial Council of Energy Ministers,
En 2009, dans le cadre de ce processus de consultation, le Conseil des ministres de l'Énergie fédéraux

will be crucial to this consultation process.
seront décisifs pour ce processus de consultation.

Negotiating improvements suggested as a result of this consultation process with staff, through the JNC.
les améliorations suggérées à l'issue de ce processus de consultation du personnel.

Through this consultation process, we are also seeking the views of a wide-range of stakeholders from all sectors of the ST&I system, including universities,
Par le truchement de ce processus de consultation, nous cherchons à connaître le point de vue d'un large éventail d'intervenants de tous les secteurs en matière de sciences,

In 1997 this consultation process involved discussions with over 50 ethnic community organizations to identify community issues
En 1997, dans le cadre de ce processus de consultation, des débats ont eu lieu avec plus de 50 organisations communautaires pour recenser les problèmes

This consultation process would involve many stakeholders,
Ces consultations feraient intervenir de nombreux intéressés,

This consultation process ensures that members of the indigenous communities have the right to freely pursue their economic,
À travers ces processus consultatifs, les membres des communautés autochtones se voient garantir le droit de poursuivre librement leur développement économique,

In this consultation process, which ended on 30 April 1997, there was again
Au cours de ce processus de consultation, qui a pris fin le 30 avril 1997,

the ideas discussed during this consultation process are expected to result in real improvements for residents.
les idées abordées au cours de ce processus de consultation apporteront des améliorations importantes pour les résidents.

Through this consultation process, the government is seeking the views of stakeholders from all sectors of the ST&I system-including universities,
Par ce processus de consultation, le gouvernement cherche à connaître les points de vue des intervenants de tous les secteurs des sciences,

This consultation process also included consideration of Strategic Direction 1: Promoting Excellence, Creativity
Ce processus de consultation a également pris en considération l'orientation stratégique 1:« Promouvoir l'excellence,

also requests the secretariat to develop further options to engage better all Parties in this consultation process;
prie également le secrétariat d'élaborer de nouvelles options en vue de mieux associer toutes les Parties à ce processus de consultations;

Building on the outcomes of this consultation process, the Secretariat has tentative plans to conduct a pilot request for proposal project in early 2014.
S'appuyant sur les résultats de ce processus de consultation, le Secrétariat a prévu de lancer un projet pilote d'appel à soumissionner au début de 2014 pour déterminer la faisabilité,

Licensing Procedures for the Auction of Additional PCS Spectrum in the 2 GHz Frequency Range PCS- 2 GHz 20 standards may be revised after this consultation process, in order to align with the policy and licensing decisions related
relatives à l'homologation des émetteurs et récepteurs de services de communications personnelles(SCP) dans la bande 2 GHz.(Il est à noter que les normes techniques peuvent être révisées après ce processus de consultation afin de les adapter aux décisions en matière de politiques

non-governmental organizations in the region; the Conference was organized as part of this consultation process and to contribute to the non-governmental organizations' preparations for the International Year of the World's Indigenous People
la Conférence a donc été organisée dans le cadre de ce processus de consultation et à titre de contribution des ONG aux préparatifs de l'Année internationale des populations autochtones

The main themes of the updated Strategy that emerged from this consultation process are as follows:
Les principaux thèmes de la stratégie actualisée issue de ce processus de consultation sont les suivants: