TO THE DEVELOPMENT AND USE in French translation

• au développement et à l'utilisation
• à l'élaboration et à l' utilisation
• à la mise au point et à l'utilisation
• d'élaboration et d' exploitation

Examples of using To the development and use in English and their translations into French

This Article relates particularly to the development and use of conservation measures,
Cet Article traite avant tout de l'élaboration et de l'utilisation des mesures de conservation

create an environment conducive to the development and use of new technologies.
créer un environnement propice à la mise au point et à l'emploi de nouvelles technologies.

the Committee recommends that greater attention be paid to the development and use of alternative forms of care,
le Comité recommande qu'une attention accrue soit prêtée au développement et à l'application d'autres modes de prise en charge,

governments should work together with the industry and regulators to define a new approach to the development and use of new technologies that encourages innovation while also delivering value for money.
les autorités de contrôle pour définir une nouvelle approche pour le développement et l'utilisation de nouvelles technologies de la santé, approche qui encourage l'innovation tout en restant financièrement abordable.

By(14), the Commission shall ensure that appropriate guidance is developed with the aim of enabling a harmonised approach to the development and use of overall exposure estimates in assessing the safe use of CMR substances.
Le(14) au plus tard, la Commission veille à ce que des lignes directrices appropriées soient mises au point afin de permettre une approche harmonisée de l'élaboration et de l'utilisation des estimations relatives à l'exposition globale dans le cadre de l'évaluation de la sécurité d'utilisation des substances CMR.

Questions relating to the development and use of scientific works are regulated by the Copyright and Related Rights Act,
Les questions liées à l'établissement et à l'utilisation des travaux scientifiques sont régies par la loi sur le droit d'auteur

Social Affairs had taken several initiatives with respect to the development and use of renewable sources of energy,
sociales a pris plusieurs mesures concernant la mise au point et l'utilisation des sources d'énergie renouvelables,

of the 1998 Protocol on POPs in the light of additional information provided by Croatia and with regard to the development and use of emission factors for hexachlorobenzene(HCB)
POP à la lumière des informations supplémentaires fournies par ce pays et eu égard à l'établissement et l'utilisation, par d'autres parties,

environmental issues related to the development and uses of manufactured nanomaterials are a significant social issue,
environnementaux liés au développement et aux usages des nanomatériaux manufacturés occupent une place importante dans l'espace public

The inalienable right to the development and use of nuclear energy for peaceful purposes was not established by the Non-Proliferation Treaty,
Le droit inaliénable de développer et d'utiliser l'énergie nucléaire à des fins pacifiques n'a pas été institué par le TNP,

the public sector should be central to the development and use of water resources,
le secteur public doit être au centre de la mise en valeur et de l'utilisation des ressources en eau

the right of all States to the development and use of space-related technology for peaceful purposes
le droit de tous les États de mettre au point et d'utiliser la technologie spatiale à des fins pacifiques

technology could make to the development and use of water resources.
la technologie spatiales peuvent faire à la mise en valeur et l'utilisation des ressources en eau.

other relevant forums will contribute to the development and use of improved methodologies,
au Groupe d'Oulan-Bator et dans d'autres instances contribuera à l'élaboration et à l'application de meilleures méthodologies,

other resources to complete the development and to use or sell the intangible asset.
appropriées pour achever le développement et utiliser ou vendre l'immobilisation incorporelle;

other resources to complete the development and to use or sell the intangible asset.
appropriées pour achever le projet et utiliser ou vendre l'immobilisation incorporelle issue de ce projet..

economic development of our countries is inextricably linked to the sustainable development and use of the Caribbean Sea
économique de nos pays est lié de façon inextricable au développement et à l'utilisation durables de la mer des Caraïbes

CP.12 Guide to the development and Use of Commissioning Specifications.
CP.12 Guide d'élaboration et d'utilisation des devis de mise en service.

CP.12 Guide to the development and use of Generic Commissioning Specifications.
CP.12 Guide d'élaboration et d'utilisation du devis générique.

The Conference should therefore reaffirm the right of States to the development and use of nuclear energy for peaceful purposes.
La Conférence devrait donc réaffirmer le droit des États au développement et à l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques.