Examples of using Ad valorem in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Toutefois, étant donné l'énorme différence de valeur d'une tonne métrique de ces produits en termes ad valorem, les coûts de transport influeront plus sur le prix livré du minerai de fer que sur celui de l'or.
Ad Valorem Inc., ses administrateurs,
Dans un deuxième temps, il suppose que la réforme en matière de facilitation des échanges entraînerait une réduction de 50% de ces coûts commerciaux ad valorem et il utilise aussi le modèle EGC MIRAGE pour simuler l'impact sur le commerce.
c'est-à-dire l'effet ad valorem des transferts sur les prix des bénéficiaires,
Le taux spécifique est porté à 0,082 26$ le cigare et le taux ad valorem, à 82% du prix de vente,
Étant donné que la plupart des pays déterminent aujourd'hui les droits sur la base d'un système ad valorem, la méthode utilisée par les autorités douanières pour calculer la valeur des marchandises importées revêt une importance primordiale.
La méthode de conversion de ces tarifs en tarifs spécifiques ou ad valorem sera la méthode de calcul des équivalents ad valorem énoncée dans l'annexe A du document TN/AG/W/3 du 12 juillet 2006.
Par la règle du pourcentage ad valorem, lorsque le pourcentage de la valeur des produits utilisés ou le pourcentage de la plus-value acquise se révèle conforme à un niveau déterminé>> Convention de Kyoto, annexe D.1, p. 12.
Les droits non ad valorem continuent de faire partie des taux composés qui ont également un plafond ad valorem, et d'affecter les produits agricoles,
La portée des consolidations correspond au nombre de sous-positions ad valorem à six chiffres entièrement consolidées divisé par le nombre total de sous-positions à six chiffres,
les droits de douane ad valorem prélevés sur les produits transformés indiquent peut être que l'exportation de matières premières est plus avantageuse que celle de fèves de cacao transformées.
La composante ad valorem équivaut à 10% du prix de vente au public tel qu'il est certifié tous les 6 mois par le DANE pour les cigarettes
Le financement du fonctionnement du Couloir est assuré par un fonds de garantie ad valorem alimenté par un prélèvement de 0,5% du coût du transport et des assurances ainsi que de la valeur des marchandises transportées.
même compte tenu de l'ajout des droits de douane ad valorem de 10 p.
malgré un équivalent ad valorem de seulement 0,02 à 0,08 pour cent.
obtenus en ajoutant 4 000 lignes tarifaires seront encore supérieurs à 12% ad valorem.
Toutefois, les co ts non directement li s la fabrication ou l'ouvraison pourront tre pris en compte aux fins d'application du crit re du pourcentage ad valorem, conform ment l'alin a a;
impositions sur une base ad valorem, disposition qui ne figure pas dans l'AFE Neufeld, 2014.
la marge de préférence pondérée par les échanges dépend beaucoup de l'équivalent ad valorem applicable aux principaux produits exportés vers l'UE par exemple, le sucre brut et les bananes.
l'exportation de marchandises équivalait à une redevance ad valorem pour les opérations douanières.