Examples of using Ancien conjoint in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
huit n'avaient aucun contact avec leur ancien conjoint, trois ont des contacts
divorcé selon la loi de son ancien conjoint.
à la violence du fait d'un conjoint qui a été condamné pour des actes similaires perpétrés contre un ancien conjoint ou compagnon au cours des 10 années écoulées.
De plus, si tout l'argent qui servira à constituer le nouveau FRV provient des prestations de retraite d'un ancien conjoint de l'acheteur en raison de l'échec de leur union, le consentement du
A16: Si vous ne connaissez pas l'adresse postale de votre conjoint ou ancien conjoint, vous devez fournir le nom et les coordonnées de l'avocat de votre conjoint ou ancien conjoint ou d'une autre personne habilitée à recevoir de l'information en son nom.
humiliations envers un conjoint ou un ancien conjoint, un enfant ou toute autre personne intimement liée à l'auteur
les violences exercées au sein du couple ou par un ancien conjoint, un ancien partenaire lié par un pacte civil de solidarité
dénigre son conjoint ou ancien conjoint, son enfant ou une autre personne proche est passible d'une peine de prison pouvant atteindre deux ans si l'insulte est considérée comme relevant du concept de diffamation grave.
ainsi que par un ancien conjoint ou une personne vivant dans une relation intime étroite,
Ils tuent aussi son ancienne conjointe et sa mère.
vous êtes alors considéré être un« ancien conjoint».
Après leur divorce, les anciens conjoints d'agents affiliés au régime de protection sociale de l'Organisation
âpre affaire en droit de la famille contre une ancienne conjointe au sujet des droits de visite pour voir son fils.
La présente disposition ne s'applique pas aux anciens conjoints des personnes mentionnées à l'alinéa 1 du paragraphe 1 qui se sont remariés;
les modalités de son versement à l'ancien conjoint après la dissolution du mariage peuvent être convenus entre les anciens conjoints.
ordonne le partage des biens entre les anciens conjoints.
les modalités de versement à l'ancien conjoint après la dissolution du mariage peuvent être déterminées par accord entre les anciens conjoints.
dépendants, ancien conjoints et autres personnes qui ont des droits aux termes du régime.
les personnes à charge, les anciens conjoints, les successions et les autres personnes ayant des droits en vertu du régime sauf indication contraire.