Examples of using Conjoint in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
la plupart ayant été tuées par leur conjoint 54.
qui doivent être admises de nouveau au refuge car leur conjoint a recommencé à être violent.
Il est offert à tous les employés assurés admissibles, ainsi qu'à leurs enfants et conjoint couverts en vertu de leur régime.
respectueuse aux femmes violentées par leur conjoint, mais ils peuvent ne pas avoir une formation adéquate pour le faire.
Chaque conjoint peut administrer le bien commun de façon indépendante,
Chaque conjoint gère en principe ses propres biens
Ce programme conjoint a désormais été remplacé par le programme autonome de formation des internes en médecine interne de l'EMNO.
La loi relative à la nationalité stipule que le conjoint d'un citoyen de Bosnie-Herzégovine peut obtenir la nationalité dans les conditions suivantes.
Le pacte de défense conjoint polono-britannique engageait la Grande-Bretagne,
Veuillez fournir des informations sur le nombre de femmes assassinées par leur conjoint, leur partenaire ou leur ex-partenaire au cours de ces dernières années.
Un conjoint ne peut ni disposer seul de sa part des biens ni prendre des mesures à ce sujet avant que les parts aient vraiment été déterminées.
316 avaient pour auteur un conjoint, dont 267 concernaient un viol contre 294 en 2003.
Le Commandement conjoint des forces armées publie des directives pour assurer un contrôle efficace de toutes les activités en rapport avec les armes, les munitions,
le consortium de planification pour Itom bwe(cadre conjoint) a expérimenté un processus de zonage participatif pour des régions spécifiques avec commu nautés.
Le travail du conjoint ou concubin au foyer sera pris en compte pour le dédommager équitablement dans les cas particuliers où la personne se trouve économiquement désavantagée.
Des biens meubles, appartenant à l'autre conjoint ou communs et utilisés exclusivement pour lui comme instruments de travail;
Le conjoint n'est pas responsable des obligations que l'autre conjoint avait avant le mariage
Les biens que possède un conjoint au moment du mariage continuent de lui appartenir en propre.
Le choix du conjoint, Alain Girard, présenté par Wilfried Rault
Des renseignements sur les options dont dispose le conjoint en vertu du paragraphe 67.6(7)