Examples of using Articles ci-après in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
le Rapporteur spécial propose les articles ci-après pour le chapitre III. Les notes qui accompagnent chaque article expliquent très brièvement les modifications qui sont proposées.
Les articles ci-après de cette loi ont été rédigés de façon à éviter
Le Comité a en outre noté pour les articles ci-après, achetés en 1999, qu'il n'y avait
comme il ressort de certains des articles ci-après.
le Bureau des services d'achats interorganisations avait élaboré des normes environnementales pour les articles ci-après: papier,
dispose notamment dans les articles ci-après.
Considérations générales Le respect des recommandations décrites dans les articles ci-après permettra de réduire considérablement la probabilité de contamination de la semence par une population banale de microorganismes dont certains sont potentiellement pathogènes.
de mauvais traitements sont poursuivis conformément aux articles ci-après du nouveau Code pénal.
Les articles ci-après, dont la valeur est estimée à 44 200 dollars,
de mauvais traitements sont poursuivis conformément aux articles ci-après du nouveau Code pénal N° 5237.
Les articles ci-après du Code pénal traitent de la question:
sous réserve du Statut et des dispositions particulières des articles ci-après.
de Serbie, les articles ci-après.
Le Comité des droits de l'enfant considère les articles ci-après comme des <<principes fondamentaux>> sur lesquels s'appuient
Des dépenses de 1 100 dollars ont été effectuées pour l'achat des articles ci-après afin de mettre en place le Bureau de l'information:
de modifier à sa session de fond de 2003 les articles ci-après du Statut de l'Institut.
Les dispositions en question sont contenues dans les articles ci-après de la loi: articles 2(pouvoir de détention),
la commission avait demandé au gouvernement de modifier les articles ci-après de la proclamation sur le travail:
Les articles ci-après ont été modifiés à la septième session plénière:
La base de données de la CITI de l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel traite les articles ci-après comme des textiles: t-shirts