Examples of using Base d'un document in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
La Conférence procédera, au titre de ce point de l'ordre du jour, à un examen plus approfondi d'un des domaines d'activité statistique inclus dans la présentation intégrée, en l'occurrence les statistiques de l'environnement élément de programme 5.1, sur la base d'un document établi par Statistics Norway CES/2004/7.
notamment sur la base d'un document présenté au Comité permanent par ses Coprésidents.
À sa dernière session, le Comité a procédé à un échange de vues sur les incidences de la libéralisation des marchés sur la sécurité énergétique, sur la base d'un document établi par le secrétariat
résolution 48/162 de l'Assemblée générale, il devrait l'examiner plus avant dans un proche avenir sur la base d'un document présenté par le secrétariat;
Le Groupe de travail a décidé de poursuivre l'examen de la phase II du processus de révision TIR sur la base d'un document établi par le secrétariat et récapitulant toutes les propositions d'amendement jusqu'alors acceptées lors de la phase II du processus de révision TIR TRANS/WP.30/1999/9.
Sur la base d'un document(ECE/MP. WAT/WG.1/2006/4) établi par la Présidente, Mme Sibylle Vermont, et à la lumière des débats sur les points précédents de l'ordre du jour, le Groupe de travail établira une liste des activités possibles selon leur degré de priorité,
Sur la base d'un document écrit remis par le doctorant(un rapport sur l'avancement du travail de thèse, accompagné d'une 5
À sa trente-huitième session, le WP.1, sur la base d'un document établi par l'IMMA(TRANS/WP.1/2002/4),
Sur la base d'un document(ECE/MP. WAT/WG.2/2006/6) établi par la Présidente, Mme Lea Kauppi, et des débats au titre des points de l'ordre du jour précédents, le Groupe de travail établira une liste prioritaire d'activités possibles,
Sur la base d'un document(ECE/MP. WAT/WG.2/2009/4)
Sur la base d'un document établi par le Président(document sans cote No 12 (2000)),
Sur la base d'un document écrit remis par le doctorant(un rapport sur l'avancement du travail de thèse, accompagné d'une production scientifique),
Le Comité voudra peut-être aussi examiner la question de la parité entre les sexes, sur la base d'un document(TRANS/2002/5) établi par le secrétariat en vue de donner un aperçu général du mandat international,
sessions, sur la base d'un document établi par le secrétariat dans lequel sont rassemblées toutes les propositions d'amendement TRANS/WP.30/1999/1.
cette question devrait faire l'objet d'un débat approfondi à la huitième réunion de la Conférence des Parties, sur la base d'un document qu'il a demandé au secrétariat d'établir ECE/CP. TEIA/WG.1/2014/3, par. 42.
Sur la base d'un document établi par le secrétariat(TRANS/WP.30/1998/15), le groupe d'experts a examiné un certain nombre de propositions d'amendement à la Convention visant à distinguer clairement entre a la fin de l'opération TIR en tant qu'obligation du titulaire d'un Carnet TIR
par. 47 et 48), et sur la base d'un document transmis par la République tchèque(TRANS/WP.30/1998/14),
sessions sur la base d'un document, établi par le secrétariat, regroupant toutes les propositions d'amendements sous une forme synthétique TRANS/WP.30/1999/1.
au niveau mondial sur la base d'un document de travail établi par le secrétariat