Examples of using Base du document in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
géorgienne à la table de négociations sur la base du document sur la répartition des compétences
a examiné les amendements susceptibles d'être apportés à l'Accord européen sur les grandes routes de trafic international(AGR), sur la base du document TRANS/SC.1/2005/5 soumis par la France.
Le SBSTA a également félicité le secrétariat des travaux qu'il avait entrepris en vue de publier une brochure sur les technologies d'adaptation aux changements climatiques, destinée à un plus large public, sur la base du document FCCC/TP/2006/2.
cela est illustré par le débat organisé sur la base du document présenté par le Mouve-ment des pays non alignés à ce sujet.
2978 et 3507, sur la base du document ST/SG/AC.10/C.3/2014/60.
Les membres du Conseil ont exprimé leur appui à la mise en train des négociations entre les deux parties sur la base du document relatif à la répartition des compétences.
9 mars, sur la base du document présenté par le Président désigné(CCW/GGE/XIII/6), daté du 3 mars 2006.
Sur la base du document élaboré par le secrétariat de la CEE,
Les résultats produits par ces deux secteurs ont également constitué la base du document publié par l'Agence européenne pour le Développement de l'Education des personnes ayant des besoins particuliers(1998) reflétant la situation récente des différents pays.
Plan Benin, sur la base du document portant sur l'assurance qualité de l'OMS
Le SBI sera invité à examiner cette question sur la base du document mentionné ci-dessous, et à recommander un projet de décision à la COP/MOP pour adoption à sa première session.
le PrésidentRapporteur a suggéré que le Groupe de travail intergouvernemental organise ses travaux sur la base du document qu'il avait soumis au Comité préparatoire au titre de sa contribution.
se déclarant prêt à engager sans retard des négociations sur la base du document dont étaient saisies les deux parties.
La Réunion des Parties a également adopté les principes directeurs ci-après concernant l'aide financière à accorder en vue de la participation d'experts aux activités relevant de la Convention, sur la base du document présenté par le secrétariat ECE/MP. WAT/2009/L.5.
Les membres du Front révolutionnaire soudanais qui n'ont pas adhéré au Document de Doha pour la paix au Darfour restent hostiles à la reprise des pourparlers de paix sur la base du Document et poursuivent leur lutte armée.
Je viens de tenir une réunion de consultations présidentielles avec les quatre coordonnateurs à propos du projet de décision sur la désignation d'un coordonnateur spécial sur les mines antipersonnel, sur la base du document du 22 mai.
Le Groupe voudra examiner un projet de Manuel ATP préparé par le secrétariat(TRANS/WP.11/2003/11) sur la base du document TRANS/WP.11/2002/11 examiné lors de la dernière session TRANS/WP.11/206, par. 61-68.
décisions destinées à améliorer les méthodes de travail du Comité pourront avoir lieu ultérieurement, sur la base du document CAT/C/X/Misc.3/Rev.1 établi par le secrétariat à la demande du Comité.
pour examen à leurs sessions de juin 2006, sur la base du document qui rend compte des amendements adoptés.
Sur la base du document présenté au Sous-Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses,