Examples of using Note du document in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Elle a pris note du document WIPO/GRTKF/IC/33/5,“Expressions culturelles traditionnelles:
A pris note du document sur les options en matière d'amendements au Protocole élaboré par un groupe de rédaction restreint
a pris note du document FCCC/SBI/1997/MISC.7 et, compte tenu des vues exprimées à sa septième session,
Prenant note du document, la Présidente a affirmé
la Commission prendra simplement note du document A/CN.10/L.49, ainsi que du programme de travail provisoire figurant dans le document A/CN.10/2000/ CRP.1,
Le Sous-Comité a décidé d'informer le Conseil qu'il avait pris note du document SCBF/272, ainsi que de l'actualisation donnée verbalement par l'Administration,
Il se souviendra peut-être aussi qu'il avait, à sa quatre-vingt-dix-septième session, pris note du document TRANS/WP.30/2001/4 établi par le secrétariat avec le concours de l'IRU pour proposer un commentaire à l'article 5 de la Convention.
Prenant note du document ICCD/CRIC(7)/INF.6 et, en particulier, de son annexe II qui contient des données factuelles sur les services
À sa session précédente, le Groupe de travail a également pris note du document ECE/TRANS/WP.30/2013/9 élaboré par le secrétariat à partir du document informel no 5(2013),
Le Groupe de travail a également pris note du document TRANS/WP.30/2004/23 présenté par le Gouvernement des ÉtatsUnis,
Le Comité a pris note du document TRANS/WP.30/AC.2/2004/6 établi par le secrétariat,
A pris note du document soumis par la France(Mme M.C. Poncin)
Le Comité a pris note du document préparé par le secrétariat,
Les participants ont pris note du document intitulé"NGO Contribution to the UNECE WHO joint meeting on 9 February 2000" qui a été présenté par le docteur Silberschmidt de l'International Society for Doctors for the Environment(ISDE) et distribué à la réunion.
La Commission a pris note du document et a souhaité que l'on précise la prochaine mesure à prendre, compte tenu des recommandations supplémentaires qui y figurent par rapport aux recommandations précédentes publiées par la Commission juridique
Le Comité a pris note du document établi par le secrétariat pour donner sous forme de tableaux, l'état au 18 janvier 2001 des signatures,
le Groupe prend note du document consacré à ce point de l'ordre du jour établi par le Secrétariat IDB.38/6.
le Corps commun inclura à l'avenir des données de référence dans ses rapports et prend note du document dans lequel il transmet à l'Assemblée son programme de travail pour 2004 A/59/75.
Ayant pris note du document mentionné au paragraphe 99 ci-dessus,
Il a également pris note du document relatif à la composition