Examples of using Certaines terres in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Décret déclarant inaliénables certaines terres du Yukon Réserve du parc national Kluane, Yukon.
Décret déclarant inaliénables certaines terres du Yukon Site historique de Fort Selkirk, Yukon.
En raison du différend frontalier entre la Croatie et la Serbie, certaines terres sont revendiquées par les deux pays, d'autres non.
mais contrôlent certaines terres.
En 1086, une grande partie des terres avaient été rattachées à la New Forest, à l'exception de certaines terres détenues par Alfric Small
Il demande s'il est désormais pleinement en vigueur ou si certaines terres n'ont pas encore été distribuées.
été signalées au HCDH, notamment le manque de clarté quant aux motifs pour lesquels certaines terres n'étaient pas mesurées.
notamment les raisons pour lesquelles certaines terres sont délimitées alors
on peut s'attendre à ce que certaines terres soient reboisées.
Depuis sa constitution, la Société bénéficie en vertu de ce contrat du droit à certaines terres, bâtiments et autres actifs de production à la chute des Chaudières regroupés collectivement sous le nom de centrale no 2.
municipales pour le droit à certaines terres, bâtiments et autres actifs de production à ses centrales en Ontario
En 1969, Frank Arthur Calder et le conseil tribal de la nation des Nisga'a a entamé un procès contre le gouvernement de la Colombie-Britannique en déclarant qu'un titre ancestral autochtone à certaines terres de la province n'ont jamais été légalement éteint.
rachetait certaines terres au roi.» En 1522.
un"Trust foncier chamorro", qui comprendrait certaines terres restituées par les États-Unis avant
qui aurait toutefois vendu certaines terres à la Société Colón Internacíonal;
mener une enquête et statuer sur les revendications concernant les terres domaniales vacantes ou certaines terres détenues par des aborigènes ou au nom de ces derniers.
Alors que certaines terres forestières ont été protégées dans ces accords,
Certaines terres sur Ship Street à l'ouest du collège sont louées au Collège d'Exeter en 1590,
par le secrétaire à la Guerre, Henry Knox d'offrir certaines terres réservées pour les colons américains en échange des Firelands litigieuse de la Western Reserve.
des tierces parties qui apportent la preuve que des peuples autochtones n'ont pas utilisé traditionnellement certaines terres.