Examples of using Ces différends in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Ces différends en disent long sur les problèmes de bruits et de vibrations, les accidents
Je suis toutefois encouragé par le fait qu'on s'attache à régler ces différends par des moyens pacifiques,
Si les subtilités de ces différends ne peuvent être toutes examinées ici,
les fondements juridiques à partir desquels ces différends sont tranchés.
de brevets disponibles, ces différends sont d'emblée ceux que l'on croirait impossibles de régler à l'amiable.
Diaz-Paniagua indique que tous ces différends font l'objet de procédures judiciaires
Nous espérons vivement qu'il sera possible de régler ces différends par des moyens pacifiques
Le Conseil économique et social n'a pu résoudre ces différends à sa session du printemps 1995,
Plaintes en situation de non-violation: examen par le Conseil des ADPIC de la portée et des modalités de ces différends, prescrit à l'article 64:3
Ces différends ont gagné en complexité car ils comportent plusieurs phases, du fait du dépôt par les défendeurs d'exceptions préliminaires d'incompétence ou d'irrecevabilité,
Le Comité a cherché à savoir quelles avaient été les dépenses engagées du fait de ces différends mais a été informé qu'il n'était pas possible d'en déterminer le montant exact car elles n'avaient pas été comptabilisées séparément dans les comptes de la MINUAR.
Ces différends ont eu pour conséquence importante de réduire la capacité de surveiller de façon indépendante la façon dont le droit international humanitaire et les droits de l'homme des habitants du Darfour étaient protégés.
En labsence de telles dispositions, ces différends, sils ne sont pas résolus autrement,
Ces différends, plaintes ou réclamations peuvent être formulés par des personnes morales privées
multilatérales sur le règlement de ces différends, et qu'ils ne visent pas à remplacer,
Les conditions juridiques du règlement de ces différends peuvent être créées par une législation spéciale reposant sur des normes internationalement admises,
Ces différends peuvent concerner la détermination de la responsabilité au sein d'un État,
Par conséquent, ces différends devraient être traités d'urgence grâce à des négociations pacifiques dans un contexte de relations de bon voisinage
Tous ces différends, bien que contre-productifs par moment, concordent avec la théorie de Molière, à savoir que plus grand est l'obstacle,
Dans la plupart des cas, en examinant rétrospectivement la série d'événements qui a donné lieu à ces différends, on constate que les intéressés ont également manqué à leur responsabilité de s'assurer que leurs droits étaient respectés.
