Examples of using Ces notifications in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
La transmission de ces notifications aux Etats contractants n'est pas répertoriée dans les obligations du dépositaire selon l'article 15 de l'ADR,
Ces notifications permettent à l'IBPT d'être au courant des problèmes rencontrés par les acteurs du secteur,
Il n'a pas donné suite à 13 de ces notifications à cause de l'absence de toute infraction
Si vous ne souhaitez pas recevoir ces notifications, vous pouvez régler vos paramètres de système(si vous utilisez des systèmes iOS) afin de les refuser ou vous retirer à
Certaines de ces notifications ont été vérifiées
Quelle que soit la décision du secrétariat de la Convention, ces notifications sont jugées valides dans le pays qui les a établies
l'Organe recommande que ces notifications soient envoyees meme
Le WG-EMM note que ces notifications sont utiles et qu'elles pourraient l'être davantage
Ces notifications ont permis, en 2004, de stopper un envoi de plus de 1,5 tonne
Les Membres qui n'ont pas accept les protocoles de prorogation de l'AMF depuis 1986 pr senteront ces notifications dans les six mois suivant l'entr e en vigueur de l'Accord sur l'OMC.
Le dénominateur pour ces notifications dans le cadre de la réglementation en matière de transparence a été modifié une dernière fois le 22 décembre 2017 suite à l'augmentation de capital
Ces notifications devront préciser l'identité du fournisseur,
Ces notifications peuvent avoir des suites immédiates étant donné que la nouvelle spécificité principale du
Le groupe de travail note que ces notifications suivent un schéma similaire à celui des saisons précédentes, à savoir que la plupart d'entre elles concernent
Ces notifications facilitent l'échange de renseignements sur des produits chimiques potentiellement dangereux
Ces notifications ont été soumises sur la base de l'observation des densités anormalement élevées de deux taxons indicateurs à deux stations de campagne d'évaluation,
Le Deuxième Protocole entrera en vigueur le premier jour du troisième mois suivant la date de réception de la dernière de ces notifications et ses dispositions prendront généralement effet à l'égard des exercices fiscaux commençant le
Ces notifications invitent les Parties,
les Membres exportateurs comme condition préalable à l'utilisation du système prévu au paragraphe 6.3 Ces notifications, demandées à titre d'information,
pour la réunion suivante de la Conférence des Parties sur la question un document de réunion exposant la procédure relative à ces notifications.