Examples of using Codes modèles in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
de passer en revue les rapports annuels de variations par rapport aux codes modèles.
le Conseil national de recherches du Canada(CNRC) publie des documents portant sur des codes modèles nationaux qui révèlent les critères minimums en lien avec leurs champs d application et à leurs objectifs.
permet une adoption plus rapide voir les sous-sections Adoption provinciale-territoriale des codes modèles et Modifications aux codes issues des provinces et territoires.
de l'efficacité énergétique assujetties à la portée actuelle des codes modèles.
il convient de réexaminer le rôle des systèmes d'énergie renouvelable s'ils en viennent à être reconnus dans les codes modèles nationaux.
sa responsabilité première est de préparer et de publier des codes modèles australiens au nom des deux paliers de gouvernement,
le CNRC pour aider d'autres administrations à convertir les codes modèles en règlements p/t.
d'assurer l'application uniforme des codes modèles dans les différents états.
Le Code modèle FAO des pratiques d'exploitation forestière.
Les garanties après 2006, listent le code modèle de montre.
Lignes directrices, codes, modèles, et autre norme juridique non contraignante.
Le Panama a commencé à mettre en oeuvre les dispositions du code modèle de procédure pénale pour l'Amérique latine concernant les audiences préliminaires,
Le code modèle qui est à la fois sur la garantie ainsi que dans les catalogues se compose de la manière suivante.
Les produits sont évalués selon les exigences de SPE-1000, Code modèle pour l'évaluation sur place de l'équipement électrique.
Les organisations représentatives des pouvoirs organisateurs se sont engagées à développer un code modèle qui indique dans quelle mesure ces principes sont traduits dans le projet pédagogique propre.
Les protocoles d'entente(PE) ne fixent aucune cible quantitative quant à un délai acceptable entre la publication d'un code modèle et son adoption par les P/T.
Les valeurs du tableau représentent donc le délai écoulé depuis la publication du code modèle.
mise à l'épreuve de l'applicabilité du Code modèle de la FAO en Amazonie(Brésil);
Le Code national de l'énergie pour les bâtiments- Canada est un code modèle qui s'applique uniquement lorsque les provinces et les territoires décident de rédiger,
L'annexe I de la LPRPDE reprend le code modèle de l'Association canadienne de normalisation(CSA),