Examples of using Comparaissent in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Les détenus admis dans la catégorie des libérables comparaissent devant le Conseil des mises en liberté à la réunion suivante de cet organe.
La base de cet organigramme est composée des parties qui comparaissent devant le Tribunal, c'est-à-dire les plaignants,
La Jamahiriya est d'accord pour que les deux accusés comparaissent devant le Tribunal le 6 avril 1999,
De plus en plus de parties non représentées comparaissent devant les tribunaux de la province,
outre les témoins et les victimes qui comparaissent, d'autres personnes qui courent des risques en raison de leur témoignage.
Avant de rendre un verdict, songez que les soldats qui comparaissent devant vous représentent bien des nationalités.
Le Gouvernement accueillera avec intérêt les conseils du Comité sur la manière de protéger l'identité des enfants qui comparaissent.
Mettre au point de nouveaux outils pour aider les parties non représentées qui comparaissent devant le Tribunal.
L'État partie devrait donner pleinement effet au droit des personnes arrêtées de communiquer avec un conseil avant et pendant leur interrogatoire et quand elles comparaissent devant le tribunal.
Cette disposition n'est pas applicable lorsque le tribunal estime qu'il ne serait pas approprié que les parents comparaissent par exemple dans le cas où ils sont les victimes.
civiles ainsi que pour les Maoris qui comparaissent devant le Tribunal de Waitangi.
Les personnes remises en liberté conditionnelle ou placées en détention auxquelles l'asile a été refusé comparaissent devant un juge qui détermine si des éléments de preuve sont nécessaires.
Les fabricants comparaissent seuls dans 81% des cas
D'autres changements incluent l'exigence que les personnes qui ont abusé des enfants comparaissent devant un tribunal pour mineurs ou un tribunal de famille dans les 24 heures,
ils président une cour devant laquelle comparaissent des personnes aussi bien non autochtones qu'autochtones.
devant ce que le pourtant ultra-sioniste Alain Finkielkraut qualifiait en 2005 de« tribunal dînatoire où les membres du gouvernement français comparaissent».
les détenus inculpés d'infractions pénales qui comparaissent devant elles soient traités dans le respect de leur intégrité physique.
Les nouvelles mesures législatives simplifieront la façon dont les jeunes qui comparaissent devant un tribunal pour la première fois seront traités en introduisant une nouvelle disposition permettant de renvoyer le jeune auteur d'une infraction à un Collège pour jeunes délinquants.
des victimes qui comparaissent devant la Cour ou d'autres personnes courant un risque,
En outre, un personnel a été spécialement affecté à la garde à vue afin de garantir la protection de toutes les libertés durant la période de détention jusqu'à ce que les détenus soient libérés ou comparaissent devant les tribunaux.