Examples of using Du cotisant in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Détermination du facteur bonus-malus Pour déterminer le facteur bonus-malus d'un cotisant, l'AAA calcule deux coefficients:- le coefficient de charge du cotisant: il correspond à la relation entre les prestations imputées aux accidents du cotisant et l'assiette globale sur laquelle le cotisant a payé des cotisations.
Determination Le nombre de mois cotisables est le nombre total de mois dans la période cotisable du cotisant, moins les mois exclus,
The number of contributory months is the total number of months in a contributor's contributory period, minus any months excluded,il y a aussi des hypothèses complexes concernant l'espérance de vie du cotisant ou des survivants à charge, entre lesquelles le cotisant devra opter en décidant comment transformer les fonds capitalisés en prestations mensuelles, puisque le régime prévoit
there are also complexities concerning le montant effectivement perçu dépend du dernier salaire du cotisant et du nombre d'annuités acquittées
Totale des cotisants.
Il a pour objectifs d'augmenter le nombre des cotisants, d'améliorer l'efficacité du système
The plan's objectives are: to increase the number of active contributors; to improve the efficiency Le nombre des cotisants à une caisse d'assurance optionnelle est en augmentation,
The number of persons registered with open-end funds is on the increase,Un peu plus de 47% des cotisants étaient des femmes,
Just over 47% of contributors were women,Concernant la répartition des cotisants selon le type de contrat,
Regarding the breakdown of contributors by contract type,s'élevait à 200 336, soit 45,31% du total des cotisants.
accounting for 45.31 per cent L'OIRPC investit les fonds conformément à sa propre politique de placement, qui tient compte des besoins des cotisants et des bénéficiaires et des contraintes propres aux marchés financiers.
The CPPIB invests funds according to its own investment policies that take into account the needs of contributors and beneficiaries, as well as financial market constraints.qui couvraient 50,6% des cotisants, n'avaient pas de rajustement automatique.
covering 50.6 percent of members, had no automatic adjustment.tandis que le nombre des cotisants diminuait selon une pente raide.
while the number of contribution payers declined steeply.toute différence structurelle entre les gains assurables des cotisants et ceux des prestataires.
any structural differences between insurable earnings of contributors and claimants.Cette tendance ressort également de l'augmentation du nombre des cotisants au système national d'assurances.
This trend is also reflected in the increase in the number of contributors to the National Insurance Scheme.la méthode prospective peut donner une image plus réaliste de la situation des cotisants et du promoteur.
Par exemple, la proportion des cotisants mariés ou en union de fait au moment du décès
For example, the proportion of contributors married or in a common-law relationship at time le ratio des cotisants aux bénéficiaires diminuera
the ratio of contributors to beneficiaries will decrease,vont plutôt dans un fonds distinct qui est investi dans les meilleurs intérêts des cotisants de façon qu'ils puissent recevoir des pensions de retraite.
go into a separate fund that will now be invested in the best interests of contributors so that pensions can be paid to them.qu'une solution sur le niveau des cotisants est entrée en vigueur le 1er avril 2006.
whereas a solution on the level of payers came into force on 1 April 2006.
