EXISTE LORSQUE in English translation

exists when
existent lorsque
existantes lorsque
exists where
existent où

Examples of using Existe lorsque in French and their translations into English

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il est considéré qu'un réseau existe lorsque le service est fourni dans les conditions déterminées par une autorité compétente d'un Etat membre,
a network shall be considered to exist where the service is provided under operating conditions laid down by a competent authority of a Member State,
la sécurité alimentaire existe lorsque toutes les personnes, à tout moment,
asserts that food security exists when all people, at all times,
Le contrôle existe lorsque la Société a les trois éléments suivants:(1)
Control exists when the Company has of the following elements:(1)
Une telle relation existe lorsque l'autorité contractuelle(le Conseil)
Employee-employer relationship: This relationship exists when the contracting authority(the Council)
la sécurité alimentaire comme une" situation qui existe lorsque tous les êtres humains ont,
defined food security as a"situation that exists when all people, at all times,
La notion de sécurité alimentaire a été clairement définie lors du Sommet mondial sur l'alimentation de 1996:« La sécurité alimentaire existe lorsque tous les êtres humains ont,
A full understanding of food security was established at the 1996 World Food Summit:“Food security exists when all people, at all times, have physical and economic access to sufficient,
Le manque de conformité existe lorsque le produit est apte à l'emploi qui doit servir habituellement,
The lack of conformity exists when the product is not fit for use which must serve habitually,
Il est entendu que la criminalité organisée transnationale existe lorsque trois personnes
It is understood that transnational organized crime exists when three or more persons agree to organize
Prouvez qu'un document légal existait lorsque vous avez affirmé que c'était le cas.
Prove a Legal Document Existed When You Claim it Did.
La délégation devrait indiquer quelles solutions existent lorsque de telles discriminations sont observées.
The delegation should indicate what remedies were available if such discrimination occurred.
Le multilatéralisme existe lorsqu'un groupe de nations adopte certains objectifs
Multilateralism exists when a group of nations adopts a set of goals
Un conflit d'intérêts existe lorsqu'un administrateur peut personnellement profiter d'une décision prise par le conseil d'administration.
A conflict of interest exists where a director could personally benefit from a decision made by the board.
Une communauté virtuelle d'apprentissage existe lorsqu'un groupe de personnes ayant des attitudes et des objectifs académiques
A virtual learning community exists when a group of people who share common academic goals
Une confusion de chaîne existe lorsqu'une chaîne ressemble tant à une autre qu'elle peut induire en erreur l'utilisateur ou entraîner une confusion.
String confusion exists where a string so nearly resembles another that it is likely to deceive or cause confusion.
Une confusion de chaîne existe lorsqu'une chaîne ressemble tant à une autre qu'elle peut induire en erreur l'utilisateur ou entraîner une confusion.
Draft- For Discussion Only 3-12 String confusion exists where a string so nearly resembles another that it is likely to deceive or cause confusion.
La confusion des chaînes existe lorsqu'une chaîne ressemble de très près à une autre au point qu'il soit possible de tromper ou d'entraîner une confusion.
String confusion exists where a string so nearly resembles another visually that it is likely to deceive or cause confusion.
Prévoit qu'une contribution financière existe lorsqu'une"pratique des pouvoirs publics comporte" un transfert direct de fonds.
We further note that Article 1.1(a)(1)(i) provides that a financial contribution exists where a"government practice involves" a direct transfer of funds.
Une situation de monopole existe lorsqu'une entreprise n'a aucun concurrent sur le marché concerné.
A monopoly position exists where an enterprise has no competitors at all in the relevant market.
Plus précisément, un mécanisme de prêt adossé existera lorsque, par suite d'une opération
Specifically, a back-to-back loan arrangement will exist where, as a result of a transaction
Elles existent lorsque la lumière se combine avec un milieu nuageux transparent
They exist when light combines with cloudy transparent
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