Examples of using Liste de documents in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
mettra à jour la liste de documents figurant au paragraphe 20 en y incorporant la mention de tous les documents présentés après l'établissement du projet de rapport.
On trouvera ici l'ordre du jour et la liste de documents tels qu'ils ont été actualisés compte tenu des décisions prises par le Conseil et l'Assemblée depuis la dernière session du Comité.
en plus des documents établis par le Secrétariat, d'une liste de documents contenant des propositions présentées par le Secrétariat
Une liste de documents présentant les résultats sous forme résumée ainsi
comprenant une liste de documents, pour la deuxième réunion ordinaire des Parties en se fondant sur le document ECE/MP. PP/WG.1/2005/3.
comprenant une liste de documents, pour la deuxième réunion ordinaire des Parties(MP. PP/WG.1/2004/10);
un essai sur l'importance de l'éducation en droits de la personne, une liste de documents disponibles auprès de la Commission
Elle relève enfin que la liste de documents ne comprend pas de rapports supplémentaires sur la question de l'amélioration de la situation financière de l'Organisation,
établirait en accord avec le Bureau un ordre du jour provisoire ainsi qu'une liste de documents que le Groupe de travail examinerait à sa deuxième réunion.
La loi énumérant des critères précis de restriction de l'accès à l'information publique, les pouvoirs publics doivent réexaminer la liste de documents dont l'accès était limité avant son entrée en vigueur.
Vous trouverez ci-dessous une liste de documents divers disponibles sur Internet
Le PRESIDENT(traduit de l'anglais): A la page 18 figure une liste de documents, à laquelle sera ajouté, à l'alinéa r, un nouveau document portant la cote CD/1475,
La Liste de documents pour l'Assurance-santé de l'Ontario(link is external)(formulaire 9998F-82)
un exposé sur l'importance de l'éducation en matière de droits de la personne et une liste de documents, de vidéos et de ressources Web;
Ordre du jour provisoire, ordre du jour annoté, liste de documents et plan de travail-- Note du secrétariat du Conseil d'administration[A A C E F R]-- 13 pages.
Elle a établi un ordre du jour provisoire et une liste de documents pour sa quarante-deuxième session,
Le Groupe de travail souhaitera sans doute décider si la liste de documents figurant à l'article 1.10 du CEVNI devrait être complétée par un document confirmant la nationalité du bateau
Le Groupe de travail a décidé de ne pas ajouter à la liste de documents figurant à l'article 1.10 du CEVNI un document confirmant la nationalité du bateau, son immatriculation ou son numéro européen unique d'identification,
La Chambre releve en outre que, dans la liste de prisonniers et la liste de documents, figurent les numeros ERN se rapportant a chacun des documents lesquels soit faisaient deja partie du dossier n 002,
suggéré une liste de documents pertinents à obtenir auprès de l'hôpital