Examples of using Ou sans modification in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
2009 Josh Coalson La redistribution et l'emploi sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisés à condition que.
à approuver, avec ou sans modification, la résolution présentée à l'annexe A de la présente circulaire, qui vise la modification du plan incitatif fondé sur des titres de capitaux propres.
le maintien du système au-delà du 31 décembre 1994, avec ou sans modification, soit décidé après une étude de la question sous tous ses aspects par. 248 et 249.
2009 Josh Coalson La redistribution et l'emploi sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisés à condition que.
au gouvernement qui peut l'approuver avec ou sans modification.
une loi approuvée par le Conseil des ministres est adoptée par le Parlement avec ou sans modification puis elle passe devant la Cour constitutionnelle,
à approuver, avec ou sans modification, la résolution présentée à l'annexe B de la présente circulaire, qui vise la modification du plan incitatif.
Une demande d'ouverture d'enquête visant à recommander le renouvellement d'un décret d'allégement tarifaire pour une période précise, avec ou sans modification, doit être faite au moins six mois avant la date prévue de l'expiration du décret.
annexe cidessous) que celui-ci pourrait alors adopter avec ou sans modification.
le conseil adopte un second projet de règlement, avec ou sans modification, puis à une séance ultérieure,
adopter, avec ou sans modification, les résolutions spéciales présentées aux annexes« C»,« D» et« E» de la circulaire de sollicitation de procurations de la direction qui accompagne le présent avis de convocation approuvant certaines
soit pour les proroger, avec ou sans modification, s'il conclut que leur expiration causerait vraisemblablement un dommage.
prorogeant cette ordonnance, avec ou sans modification, s'il détermine que son expiration causera vraisemblablement un dommage.
de proroger les conclusions, avec ou sans modification, s'il détermine que l'expiration des conclusions causera vraisemblablement un dommage.
qui prorogera cette ordonnance, avec ou sans modification, s'il considère que son expiration causera vraisemblablement un dommage.
adopter, avec ou sans modification, une résolution spéciale visant à réduire le compte capital déclaré tenu à l'égard des actions ordinaires de la Société à 500 000$
fasse rapport la Chambre des budgets suppl mentaires des d penses(avec ou sans modification) pour montrer que cet examen a eu lieu.
d'adopter, avec ou sans modification, une résolution spéciale visant à réduire le compte capital déclaré tenu à l'égard des Actions ordinaires à 500 000$
le Tribunal rend une ordonnance annulant ou maintenant, avec ou sans modifications, les conclusions ou l'ordonnance antérieures.
La redistribution et l'utilisation sous formes source et binaire avec ou sans modifications sont autorisées, dans la mesure ou les conditions suivantes sont satisfaites.