Examples of using Par ce document in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
supposé être provoqué, directement ou indirectement, par ce document.
alleged to have been caused directly or indirectly by this document.Les membres de l'UPOV visent, par ce document, à faire mieux comprendre les notions“d'obtenteur” et de“notoriété”
The members of UPOV aim to provide with this paper a better comprehension of the notions of“breeder” and“common knowledge”actions- 3 Nous vous invitons, par ce document, à découvrir notre vision de la biodiversité
Par ce document, la France souhaite donner suite à son précédent document ST/SG/AC.10/C.4/2012/30
In this document, France wishes to follow up on its previous Par ce document, les Pays-Bas, conjointement avec le Japon
Par ce Document, nos dirigeants se sont engagés à renforcer la coopération avec le NEPAD par le biais d'un appui cohérent aux programmes élaborés par les responsables africains dans ce cadre.
Through that document, our leaders expressed their resolve to strengthen cooperation with NEPAD by providing coherent support for the programmes drawn up by African leaders within Par ce document et son rapport précédent au Sommet du millénaire,
With this document and his earlier report to the Millennium Summit,Par ce document, nous voulons assurer
With this document we want to ensure-proposer aux Comités Européens, qui doivent répondre aux critères définis par ce document et se situer dans une fourchette budgétaire raisonnable.
which must meet the needs outlined in this document, as well as be within a reasonable cost band.qu'aucun nouvel élément de preuve n'était introduit par ce document.
that no new evidence was being introduced through this document.les instructions d'installation ou de réglage de la température données par ce document, veuillez contacter notre département du service clientèle aux États-Unis.1-800-4-KOHLER.
temperature adjustment instructions in this document, in the United States please contact our Customer Service Department at 1-800-4-KOHLER.conditions mentionnés par ce document.
conditions stated in this document.Les orientations proposées par ce document peuvent nous enrichir,
The guidelines offered by this document can enrich usLes tâches essentielles spécifiées par ce document ont déjà été accomplies par exemple la mise en place d'un dispositif national de suivi de la manière dont il convient de s'acquitter des obligations découlant des accords relatifs aux droits de l'homme, le renforcement de la lutte contre le racisme, etc.
Key tasks laid down by this document have been already implemented e.g. the establishment of the national monitoring mechanism for the performance of obligations resulting from human rights agreements, improvement of the fight against racism, etc.l'éligibilité des dépenses soit établie par ce document, dans la mesure où le contrôleur de premier niveau l'a considéré comme un document valide.
the eligibility of the expenditure would be established by this document, as far as the first level controller considered it a valid Ayant d'une manière générale souscrit à l'objectif visé par ce document, le WP.30 a décidé de réexaminer cette question lors de sa prochaine session
Having generally supported the purpose of this document, WP.30 decided to revert to Ayant d'une manière générale souscrit à l'objectif visé par ce document, le WP.30 a décidé de revenir à cette question lors de sa prochaine session et a demandé au
Having generally supported the purpose of this document, WP.30 decided to revert to Ayant d'une manière générale souscrit à l'objectif visé par ce document, le WP.30 a décidé de revenir à cette question lors de sa prochaine session et a demandé au
Having generally supported the purpose of this document, WP.30 decided to revert to à l'exportation d'un bien visé par ce document.
Les 18 objectifs opérationnels prévus par ce document sont notamment d'encourager l'allaitement au sein,
The 18 operational objectives spelled out by this document include encouragement to breast feeding,
