Examples of using Pas explicitement in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Si elle n'aborde pas explicitement la publication de ces textes,
Ces dispositions ne prévoient pas explicitement que toute déclaration dont il est établi qu'elle a été obtenue par la torture ne peut être invoquée comme un élément de preuve dans une procédure
pu obtenir une aide internationale pour financer des projets de lutte contre la dégradation des terres, qui toutefois ne se rattachaient pas explicitement à la mise en œuvre de la Convention sur la lutte contre la désertification.
le droit à un logement convenable ne figure pas explicitement dans la législation n'empêche nullement les citoyens tchèques de s'en prévaloir devant les tribunaux.
Il est vrai que l'application du modèle de la baie Missisquoi n'inclut pas explicitement les effets des macrophytes sur les calculs de circulation
Globalement, cependant, les études disponibles ne révèlent pas explicitement l'existence d'une inefficience dans la fourniture de formation en cours d'emploi,
la loi n'interdit pas explicitement à des donateurs étrangers ou à des personnes
Étant donné que la directive européenne ne fournit pas explicitement tous les détails requis sur les modalités d'application de certains traitements, certaines interprétations ne pourront être clarifiées
CCUM n'a pas vérifié et n'approuve pas explicitement ou implicitement les autres sites Internet,
Si, comme aux États-Unis, les autorités ne prennent pas explicitement pour cible un agrégat monétaire,
du Protocole de Madrid n'autorise pas explicitement un Office à percevoir une taxe au titre du traitement
même lorsqu'elles n'y sont pas explicitement mentionnées, elles entrent en principe dans le champ d'application de ces lois.
la législation pertinente en vigueur ne se réfère pas explicitement à la capacité des étrangers d'établir des associations ou des fondations.
du Protocole de Madrid n'autorise pas explicitement un Office à percevoir une taxe au titre du traitement
l'application de la règle de la recommandation 130 pourrait être remise en question dans le cas des autres recommandations qui ne prévoyaient pas explicitement le renoncement à des droits ou à des voies de recours.
cet instrument n'aborde pas explicitement de larges volets de la question des armes légères tels que le lien entre sécurité
n'étaient souvent pas explicitement interdits par la législation nationale
a été accompagnée par l'observation selon laquelle les politiques culturelles locales n'incluent pas explicitement les questions liées à la durabilité environnementale.
On reconnaît généralement, bien qu'on ne l'admette pas explicitement, que la construction de masse de logements sociaux pendant les années 60
la loi sur les comptables ne dispose pas explicitement qu'il appartient à l'ICPAK d'établir les normes relatives à la pratique professionnelle,