Exemples d'utilisation de Pas explicitement en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
Même si la proposition de la Commission ne permettait pas explicitement les revendications pour les programmes d'ordinateur, seuls ou sur support, la Commission a accepté l'article 5,
Bien que ce point ne figure pas explicitement dans le rapport, nous devrions aussi nous rappeler des droits des enfants suffisamment matures
de la société au sens large qui ne font pas explicitement partie du modèle,
Cela fait trop longtemps que les instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme ne reconnaissent pas explicitement les personnes handicapées
La Commission avait accepté en partie certains ajustements mineurs qui ne figurent pas explicitement dans la position finale du Conseil
Bien que la couverture n'identifie pas explicitement Spliff comme un nom de groupe,
La décision G 1/03 n'avait pas explicitement abordé la question de la pertinence de la norme de référence pour les disclaimers non divulgués,
L'avis G 2/98 n'indique pas explicitement si la totalité, ou seulement une partie, des différents types
sous quelque forme que ce soit, ne figurant pas explicitement dans ces instructions.
des emails à des personnes n'ayant pas explicitement consenti à en recevoir(lorsque ledit consentement est requis)
appui budgétaire direct,…], ce qui n'est pas explicitement reflété dans le tableau explicatif de la page 3 du rapport.
celle-ci n'interdit pas explicitement une telle pratique des États membres.
le concept de discrimination indirecte constitue un outil important pour introduire une affaire ayant un motif de différenciation qui n'est pas explicitement interdit dans le champ d'application du droit communautaire Gerards 2005,
la liste inclut la possibilité d'exclusion pour des délits« écologiques», alors que cette hypothèse n'apparaît pas explicitement à l'article 46 §2 de la directive classique.
La Commission avait accepté en partie un certain nombre d'amendements mineurs qui ne figurent pas explicitement dans la position finale du Conseil
cela s'est produit également de manière inacceptable pour la pêche- n'établit pas explicitement que"le territoire sous la juridiction du Royaume du Maroc signifie territoire sous la souveraineté marocaine conformément au droit international",
Si les raisons ne sont pas explicitement mentionnées ou en cas d'absence de réponse pour cette variable, les raisons pour
Les autorités italiennes n'ont pas explicitement contesté l'évaluation de la Commission présentée dans sa lettre du 18 février 2004, relative à l'ouverture de la procédure formelle d'examen,
Bien qu'elle ne soit pas explicitement définie dans les traités,
qu'ils doivent prendre l'initiative d'organiser, ne soit pas explicitement mentionnée dans la proposition de l'UE
