Examples of using Sa modification in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
l'acceptation entraîne sa modification.
la distribution à des fins commerciales ou financières et sa modification, altération, décompilation et/
obtenant ainsi l'engagement du gouvernement à procéder à sa modification.
province de Flandre occidentale, respecte la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée et sa modification intervenue en date du 11 décembre 1998.
célèbre interprète et professeur de kumi odori termine sa modification de certaines parties d'œuvres antérieures,
Sa modification consistait en un lecteur de ruban de papier d'un télescripteur attaché à un appareil avec des« tentacules» métalliques positionnés pour conduire l'électricité à travers les trous.
L'installation ou l'exploitation d'un système d'antennes non conforme aux procédures pourrait entraîner sa modification ou sa suppression et d'autres sanctions contre l'exploitant en vertu de la Loi sur la radiocommunication.
Comme le coupage administratif repose sur des raisons historiques et que sa modification est souvent limitée par des obstacles constitutionnels,
dit qu'il se portera coauteur du projet si sa modification est acceptée.
de faire des recommandations concernant sa modification.
le Premier Ministre a condamné à nouveau la décision du 13 avril 2002 et a exigé sa modification.
partiellement les réserves initiales, ce que le Gouvernement de la République des Maldives n'a malheureusement pas fait à travers sa modification.
de soumettre des propositions concernant sa modification ou son remplacement; et.
il est prêt à retirer sa modification.
Depuis l'adoption du système de romanisation de l'arabe par la Ligue des États arabes en 1971 et sa modification par le Groupe d'experts des Nations Unies pour les noms géographiques en 1972,
le retrait d'une déclaration, ainsi que le moment auquel une déclaration, sa modification ou son retrait, prend effet.
d'autres délégations ont de grandes difficultés à accepter sa modification.
cas d'adolescents récidivistes ou faisant déjà l'objet d'une mesure, mais pour qui la poursuite de la mesure ou sa modification ne suffit pas.
cela est impossible, de sa modification et de l'octroi subséquent de cette prérogative aux nouveaux membres qui seront élus.