Examples of using Sous-position in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
La case« Section 1» représente le menu des sous-positions disponibles pour cette position.
les noms des employés et les couleurs des positions et sous-positions s'affichent voir encadré bleu.
Pour les besoins statistiques des sous-positions nos 8525.50 et 8525.60,
il y a 5 224 sous-positions.
Les modifications au SH effectuent des changements au niveau de la position(4 chiffres) et des sous-positions(6 chiffres),
Un certificat canadien du Processus de Kimberley est nécessaire pour exporter des diamants bruts à partir du Canada lorsque ces diamants entrent dans les sous-positions tarifaires 7102.10,
un producteur puisse calculer la teneur en valeur r gionale d'un produit automobile des sous-positions 8407.31 8407.34
Puisqu'aucune des positions du chapitre 99 n'est subdivisée à l'échelle des sous-positions ou des numéros tarifaires, le Tribunal doit uniquement tenir compte,
autres que des remorques et semi-remorques des sous-positions 8716.31 ou 8716.39,».
harmonisé de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire figurer dès que possible dans leurs nomenclatures statistiques nationales les sous-positions supplémentaires ci-après, séparément ou regroupées le cas
sur la base des travaux accomplis par le Groupe d'examen des codes douaniers des substances qui appauvrissent la couche d'ozone convoqué en application de la décision X/18, sur les sous-positions nationales des codes douaniers pour la classification des mélanges contenant des substances appauvrissant la couche d'ozone,
dans le cas d'un produit automobile vis dans les sous-positions 8407.31 8407.34
Dans cette sous-position, seuls deux numéros tarifaires sont possibles.
Classement des marchandises en cause dans la sous-position et le numéro tarifaire.
La sous-position 8418.10 serait applicable
Si l'exemption est demandée parce que les marchandises sont des marchandises de la sous-position 6904.10.
Toutefois, les produits pour pipe à eau ne contenant pas de tabac sont exclus de la présente sous-position.
Les semi-conducteurs à oxyde métallique(technologie MOS)(sous-position 8542.13 du SH96) sont un exemple d'évolution technologique.
La sous-position 8418.29 est exclue parce que les parties conviennent que les marchandises en cause sont des appareils à compression.
La présente sous-position comprend, lorsqu'ils sont présentés séparément,