SOUSSECTION in English translation

• subsection
• sub-section
• subparagraph

Examples of using Soussection in French and their translations into English

L'affectation des matières et objets non nommément mentionnés au tableau A du chapitre 3.2 à la rubrique pertinente de ce tableau ou de la soussection 2.2.9.3 doit être faite conformément aux dispositions des paragraphes 2.2.9.1.4 à 2.2.9.1.14.
The assignment of substances and articles not mentioned by name in table A of Chapter 3.2 to the relevant entry of that table or of sub-section 2.2.9.3 shall be done in accordance with 2.2.9.1.4 to 2.2.9.1.14 below.

section ou soussection.
sections or subsections.

Rejets et transferts totaux Les données indiquées dans la présente soussection concernent les rejets de plomb(et ses composés) sur place
Total Releases and Transfers, 2002 Data in this section include releases on- and off-site as well as lead

Comme nous le décrirons un peu plus loin dans la présente soussection, l'eau attribuée aux États-Unis est répartie entre le Colorado,
As described later in this section, the water allotted to the United States is divided among Colorado, Texas

Ci-après sont données les épreuves proposées(à insérer dans la soussection 38.5 de la troisième partie du Manuel d'épreuves
Proposed tests(to be incorporated in the Manual of Tests and Criteria, Part III, Section 38.5.) for fuel cell cartridge

qui sont décrits dans l'encadré <<Trois types de cumul>> à la soussection V.2.2. ii sur les accords de libre-échange conclus par l'UE.
which are explained in the box"Three types of cumulation" under the subsection V. 2.2. ii EU Free Trade Agreements.

Dans la présente soussection sont récapitulés les points saillants des communications adressées au Secrétaire général en réponse à sa note TDN 915(1)
This subsection provides a summary of the replies received to the Secretary-General's note TDN 915(1) of 22 November 1999,

Soussection 4.1.4.1 pour les emballages autres
Sub-section 4.1.4.1 for packagings other than IBCs

La section se divise en deux sous-sections: la soussection A donne un aperçu des décisions pertinentes du Conseil,
The section is divided into two subsections: subsection A gives an overview of the relevant decisions of the Council,

L'affectation des matières inorganiques non nommément mentionnées doit se faire sur la base des résultats des procédures d'épreuve selon la soussection 33.2.1 de la troisième partie du Manuel d'épreuves
The assignment of inorganic substances not mentioned by name shall be based on the results of the test procedures in accordance with Part III, sub-section 33.2.1 of the Manual of Tests

Enfin la soussection D contient les conclusions
Finally, subsection D contains conclusions

solutions non nommément mentionnés au tableau A du chapitre 3.2 à la rubrique appropriée de la soussection 2.2.61.3 et au groupe d'emballage pertinent conformément aux dispositions du chapitre 2.1 doit être faite selon les critères suivants des 2.2.61.1.6 à 2.2.61.1.11.
solutions not mentioned by name in table A of Chapter 3.2 to the relevant entry of sub-section 2.2.61.3 and to the relevant packing group in accordance with the provisions of Chapter 2.1, shall be made according to the following criteria in 2.2.61.1.6 to 2.2.61.1.11.

une version révisée de sa proposition visant à ajouter à la soussection 1.1.3.1 une exemption pour les marchandises dangereuses transportées en petites quantités par des artisans,
a revised version of its proposal to add in subsection 1.1.3.1 an exemption for dangerous goods transported in small quantities by craftsmen,

Cette soussection du rapport énoncera uniquement les grands principes du programme de gestion du bruit durant les travaux,
This sub-section of the report will only identify the broad strokes of the program to manage noise during the work because,

à la pluie données à la soussection 4.1.6.
rain loads prescribed in Subsection 4.1.6.

Lorsqu'une assimilation conformément à la présente soussection n'est pas possible,
When assimilation in accordance with this sub-section is not possible,

utilisé pour fournir des services de secours en cas d'accident hors dimensionnement voir la soussection 3.5.2 pour plus de détails.
used to provide backup services during a beyond-design-basis accident see subsection 3.5.2 for further details.

Il convient cependant de noter que des modifications additionnelles à la soussection 37.4 nouvellement adoptée du Manuel d'épreuves
It should be noted however that additional changes to the newly adopted sub-section 37.4 of the Manual of Tests

de créer une soussection de la partie 5 contenant uniquement les prescriptions applicables aux colis exceptés.
to create a subsection within Part 5 to specify just what requirements apply to excepted packages.

III sur la base des procédures d'épreuve de la soussection 33.2.1 de la troisième partie du Manuel d'épreuves et de critères, selon les critères suivants.
Criteria, Part III, sub-section 33.2.1, in accordance with the following criteria.