Examples of using Subirait in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Le Code pénal apporte une protection identique à toute personne qui subirait des voies de fait ou sévices.
Pour les Plans couvrant les logiciels de jeux vidéo/CD/DVD: Ce Plan prévoit la réparation de votre produit couvert dans l'éventualité où votre produit subirait un bris.
PSD soulignait aussi les effets négatifs qu'elle subirait par suite des conclusions de dommage.
perte que subirait ou que pourrait subir le bateau.
Il affirme que ce cas est semblable au sien et qu'il subirait le même sort.
Dans l'abstrait, il pourrait sembler aller contre toute logique qu'un État doive prêter la main aux poursuites contre une personne qui subirait un préjudice si elle était extradée.
le lac Saint-Louis subirait l'assaut d'espèces végétales envahissantes.
trois mètres d'une détonation d'un canon à air serait probablement tué, ou subirait des dommages auditifs permanents.
les droits de douane devaient être rétablis, elle subirait des pertes, ne disposerait pas de fonds pour la recherche
Le demandeur doit alors démontrer que sa demande porte sur une question de fond que la Cour doit trancher, qu'il subirait un préjudice irréparable si la suspension n'était pas accordée,
Le lac Saint-Pierre, qui fait partie des réserves de la biosphère de l'UNESCO, subirait des changements considérables en ce qui concerne la superficie qu'occuperaient les milieux humides
Tout simplement et naturellement, il subirait l'hégémonie du plus puissant,
dirigeait la plus grande période de construction que le monastère subirait avant 1740.
les circonstances de l'espèce ne faisaient apparaître que l'auteur subirait aux États-Unis un traitement incompatible avec l'article 3 de la Convention européenne.
que SILOX subirait à la suite d'une information fausse
Doubletex sont surestimées et ne se comparent pas aux pertes que Beco subirait si l'allégement tarifaire sur le tissu 100 p.
environ 92% de nos positions dans les obligations de sociétés sont des titres dont le capital ne subirait aucune dépréciation suite à une réduction de 50% de la valeur totale de l'entreprise.
l'enfant était laissée à sa garde, elle subirait non seulement des préjudices physiques
le transporteur est responsable de tous frais et dommages que subirait l'ayant droit à la marchandise en raison de cette omission.
infirmé chaque motif donné par la Cour divisionnaire pour conclure que les décisions du Tribunal suivant lesquelles la tortue mouchetée subirait des« dommages irréversibles» n'étaient pas raisonnables.