Examples of using Sur ce document in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
caractéristiques figurant sur ce document sont données à titre d'information
Il rappelle que des consultations sur ce document seront dirigées par le rapporteur de la Commission.
Le soussigné certifie que les renseignements figurant sur ce document sont complets,
Nous nous réservons tous les droits de propriété sur ce document, ainsi que sur les informations et les illustrations qu'il contient.
Les marques déposées apparaissant sur ce document ne peuvent pas être enregistrées dans votre pays,
Sur ce document figure, entre autres,
Le Groupe de travail devrait se fonder sur ce document pour élaborer un projet de décision sur les dispositions financières.
La description et les caractéristiques fi gurant sur ce document sont données à titre d'information
Le PRESIDENT déclare que le Comité prendra sa décision sur ce document lorsqu'il aura été traduit dans toutes les langues de travail.
Interrogée sur ce document, la chancelière Merkel a déclaré qu'elle n'était pas engagée par la réflexion des ministres.
Le Comité d'étude des produits chimiques ferait rapport sur ce document à la Conférence des Parties lors de sa troisième réunion.
Sur ce document, Steven A. Smith apparaît comme titulaire de 60% des parts de la société,
nous ferons des commentaires et des propositions plus précis sur ce document.
l'IBPT n'a pas pris position sur ce document.
Il est suggéré à la Commission de se réunir à nouveau le lendemain pour prendre une décision sur ce document.
Vous pouvez saisir dans ce champ un mot de passe pour déterminer les droits d accés sur ce document.
Les États n'ont pas encore communiqué leurs observations ou suggestions sur ce document se rapportant à cette question critique.
Notre délégation pense que la Commission devrait s'efforcer durant le présent cycle d'achever ses travaux sur ce document.
de la CE ont également présenté des observations sur ce document.
La Deuxième Commission doit donc redoubler d'efforts pour conclure ses travaux sur ce document.