Voorbeelden van het gebruik van Être interdite in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
L'utilisation des marques commerciales peut être interdite, à moins qu'expressément autorisée dans un
Le CESE estime que la discrimination sur la base de tous les motifs mentionnés dans l'article 13 devrait être interdite dans les domaines de l'emploi,
Une des mesures les plus importantes consiste à dresser l'inventaire des organismes nuisibles particulièrement dangereux, dont l'introduction dans la Communauté doit être interdite, et des organismes nuisibles dont l'introduction par l'intermédiaire de certains végétaux ou produits végétaux doit être également interdite.
son application ne peut pas être interdite par des dispositions nationales.
le rapport complémentaire mentionne les raisons pour lesquelles la concentration doit être interdite ou doit être soumise aux conditions ou charges que l'auditeur propose.
des prestations à des fins d'assurance doit être interdite dans tous les nouveaux contrats conclus après l'adoption de la directive.
L'utilisation commerciale des espèces de l'annexe B pourra être interdite au sein de l'Union européenne si la preuve ne peut être fournie
en considération illégale et leur utilisation peut être interdite au Vietnam.
leur utilisation dans les produits cosmétiques devrait être interdite.
cette pratique doit être interdite».
leur utilisation dans les produits cosmétiques doit être interdite;
L'utilisation d'une marque communautaire visée au paragraphe 1 peut être interdite, en vertu des articles 110
n° 1493/1999 doit être interdite afin d'écarter, premièrement,
en vertu duquel une concentration entre entreprises doit être interdite si elle risque de contribuer à affaiblir la compétitivité
doit être interdite;
l'utilisation de ces facteurs doit être interdite dans la mesure où ceux-ci constituent une discrimination inacceptable?
le statut de réserve naturelle que la chasse peut être interdite effectivementphoto Hans Pfeiffer D'une part la curiosité scientifique incite les chercheurs à explorer l'inconnu
dans la Communauté devrait, en conséquence, être interdite et qu'il y a lieu d'adopter des mesures permettant d'interdire l'importation de fourrures de certaines espèces lorsqu'elles sont originaires d'un pays où les pièges à mâchoires sont toujours utilisés
toute exportation qui enfreindrait ces règles doit être interdite.
de la loi du 23 mars 1989 relative à l'élection du Parlement européen peut être interdite par le Gouvernement sur demande motivée de cette formation.