Voorbeelden van het gebruik van Ces tarifs in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
8° de la loi, et ces tarifs, sont détaillés à l'annexe B,
l'harmonisation des tarifs d'accès aux réseaux nationaux se limite aux tarifs applicables aux producteurs et que ces tarifs soient réduits.
le prix réduit payé par les bénéficiaires de ces tarifs et du coût des unités de taxe gratuites.
d'exclusivité avec d'autres vendeurs pour déservir des marchés spécifiques. Par conséquent, ces tarifs ne peuvent être offerts aux citoyens des pays suivants: Corée du Sud.
À partir de 2007, ces tarifs seront indexés automatiquement au 1er avril de chaque année, sur la base du taux
Ces tarifs sont déterminés en tenant compte de tout critère considéré comme pertinent par la commission,
Conformément à l'article 75 de la loi du 30 juin 1994 précitée, ces tarifs sont soumis au service de contrôle des sociétés de gestion de droits d'auteur
Si les entreprises de transport aérien désignées ne peuvent se mettre d'accord sur aucun de ces tarifs ou si pour quelque autre raison,
À la suite d'un recours introduit par certains opérateurs de télécommunications, ces tarifs ont été invalidés en août 2011 par une juridiction néerlandaise,
le rapport du prix de vente/d'achat dans ces tarifs ne peut être supérieur à la moyenne des autres clients de la même entreprise d'électricité présentant un profil de consommation similaire;
la fixation et l'imposition de ces tarifs, et l'amendement, par une procédure de comitologie, des orientations contenues dans le règlement sur la gestion de la congestion.
Ces tarifs devraient être publiés par la Commission sur une page web dédiée
dans la limite des places disponibles à ces tarifs.
à condition toutefois que ces tarifs restent relativement bas par rapport au coût du transport par des moyens individuels Ecoter, 1982.
Les réponses rejoignent la conclusion du Rapport sur les tarifs des vols réguliers de passagers dans la Communauté(3), selon laquelle ces tarifs résultent de l'action des compagnies aériennes
Ce tarif ne s'applique pas durant la haute saison, jours fériés.
Ce tarif est la base sur laquelle s'effectue le remboursement des frais.
Pour ce tarif, vous pouvez obtenir une assurance annulation.
Pourquoi ai-je bloqué ce tarif?
les journées de perfectionnement, ce tarif est appliqué intégralement en fonction de la durée réelle des activités.
