Voorbeelden van het gebruik van Cidessus in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Sont également comprises ici les parties et pièces, reconnaissables au sens de la note 2 b de la section XVI, des appareils cidessus telles que les bagues collectrices et les induits.
Les dispositions cidessus sont également applicables au recours exercé contre l'employeur
L'indemnité journalière prévue au paragraphe 1 cidessus est réduite de moitié pendant les périodes au cours desquelles le fonctionnaire bénéficie de l'indem nité journalière de mission prévue à l'article 13 cidessous.
La deuxième élection a eu lieu entre le 14 et le 17 juin 1984, suivant les systèmes électoraux décrits cidessus, l'adoption d'une procédure électorale uniforme étant reportée aux élections de 1989.
constitue un accord entre les gouvernements des États ACP visés cidessus et la Communauté.
constitue un accord entre les gouvernements des Etats ACP visés cidessus et la Communauté.
capitaux le principe de libération énoncé à l'article 67, premier alinéa, du traité de Rome voir cidessus, point 2.2.1.
l'état des connaissances per mettent, dès à présent, de déterminer pour les polluants énumérés cidessus des niveaux d'exposition acceptables du point de vue de la protection sanitaire.
Le Conseil et la Commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par les dispositions cidessus, notamment: a en traitant,
Toutefois, l'autorité investie du pouvoir de nomination peut déroger aux dispositions cidessus dans les limites suivantes:
Trois ans après l'expiration de la période transitoire prévue aux articles 11 et 12 cidessus, la Commission présentera au Parlement européen
Le service des prestations ne peut pas être affecté par le fait que l'institution du lieu de résidence ne s'est pas conformée aux obligations qui lui incombent en vertu des dispositions visées cidessus.
Les produits ne remplissant pas une des conditions sous a à d cidessus, sont à classer selon leurs caractéristiques aux n»· 27.07 B,
En outre, comme il a été noté cidessus, de nombreux programmes de l'Objectif 2 contiennent des mesures pour améliorer des zones urbaines dégradées par l'abandon d'anciennes activités industrielles.
La Cour de justice a considéré que, compte tenu de l'Interprétation cidessus, la question concernant l'applicabilité du règlement 1408/71 au cas d'espèce était devenue sans objet.
Les panneaux ou l'étiquetage visés cidessus doivent être placés,
Iii Comme nous l'avons noté cidessus, en matière d'infraction aux articles 85
Par ailleurs, il y a lieu d'observer que le terme«franchisage» est aussi parfois utilisé pour désigner des formes de coopération qui ne répondent pas à la description donnée cidessus.
Relèvent également de cette sousposition les parties et pièces, reconnaissables au sens de la note 2 b de la section XVI, des appareils cidessus telles que les doigts et têtes de distributeurs.
Ligne 1174:"Prestations freelance" pour un montant de 216,000 ECU pour financer l'augmentation du nombre de pages à traduire relevant des modifications énumérées cidessus.