Voorbeelden van het gebruik van Conjoint du in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Ce principe conduit à ajouter à l'article 9 de l'arrêté royal du 9 juin 1999 portant exécution de la loi du 30 avril 1999 relative à l'occupation des travailleurs étrangers, le conjoint du ressortissant étranger autorisé
Toutefois, si le conjoint du travailleur ou du chômeur visé par ces articles exerce une activité professionnelle sur le territoire dudit État membre, le droit aux prestations ou alloca tions familiales dues
Cette disposition est également applicable dans les mêmes conditions au conjoint du demandeur, à la personne avec laquelle il vit maritalement ainsi qu'à chaque personne affectée d'un tel handicap,
Etant donné que l'article 73 du règlement n° 1408/71 n'exige pas que le conjoint du travailleur exerce également une activité dans l'Etat membre dont la législation est applicable mais qu'il vise précisément la situation dans laquelle la famille du travailleur réside dans un autre Etat membre, il importe peu, en ce qui concerne l'octroi du droit dérivé à des prestations familiales, que le conjoint du travailleur n'ait jamais résidé ni été salarié dans l'Etat membre dont la législation est applicable.
à quelles conditions il y a lieu de suspendre les poursuites à l'égard du conjoint du failli, en attendant que soit clôturée la faillite
crée-t-il en particulier une discrimination en tant qu'il aboutit à ce que le codébiteur solidaire bénéficie de l'avantage de la déclaration d'excusabilité comme conjoint du failli déclaré excusable tandis que cet avantage n'est pas accordé au codébiteur solidaire qui n'est pas le conjoint du failli, de sorte
Emploi: rapport conjoint du conseil"travail et.
Développement conjoint du système: potentiel pour une coopération avec les Etats-Unis.
Avis conjoint du Comité de la protection sociale
Projet de rapport conjoint du Conseil et de la Commission sur Y inclusion sociale.
Rapport conjoint du Conseil et de la Com mission sur Γ emploi en 2002.
Rapport intérimaire conjoint du Conseil«affaires sociales»
Point 1.8 Rapport conjoint du Conseil et de la Commis sion sur l'emploi- Bull. 121995, point 1.3.198.
Rapport conjoint du Conseil et de la Commission sur l'emploi en 2002- COM(2002)
Point 1.3.37 Rapport conjoint du Conseil et de la Commission sur l'emploi en 2002- Bull. 3 2003, point 1.3.26.
Point 1.3.3 Rapport conjoint du Conseil et de la Commission sur l'emploi en 2002- COM(2002)
Rapport conjoint du Comité pour la protection sociale
Lorsque le conjoint du bénéficiaire des revenus a également des revenus professionnels propres.
D Rapport conjoint du Conseil«travail et affai res sociales»/«économies
Lorsque le conjoint du beneficiaire des revenus a egalement des revenus professionnels propres.