Voorbeelden van het gebruik van D'un questionnaire in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
À la demande de certaines délégations, un avis juridique a été présenté le 11 février au Comité spécial Agriculture(CSA), qui l'a examiné le 18 février sur la base d'un questionnaire de la présidence.
En outre, au moyen d'un questionnaire, la Commission européenne a demandé, fin 2005,
les Etats membres disposeront d'un questionnaire détaillé qui spécifie clairement les informations que la Commission considère nécessaires pour l'examen d'un projet d'aide.
Le rapport a été élaboré sur la base d'un questionnaire relatif à la mise en œuvre, établi par la décision 2001/753/CE de la Commission2, selon la procédure définie à l'article 6 de la directive 91/692/CEE3.
Cette épreuve préalable permettra d'évaluer, au moyen d'un questionnaire à choix multiple, la précision du candidat
Cette consultation s'est faite sur la base d'un questionnaire en ligne accompagné d'un document d'information intitulé«Quels instruments financiers pour l'action extérieure de l'UE après 2013?»,
Cette consultation, organisée conjointement avec celle réalisée pour la refonte parallèle des quatre règlements sur l'accès au marché, s'est déroulée au moyen d'un questionnaire publié sur Internet et adressé par courrier à toutes les organisations représentatives du secteur routier.
Les rapports nationaux doivent être établis sur la base d'un questionnaire ou d'un schéma élaboré par la Commission, assistée par un comité composé de représentants des Etats membres.
Les objectifs politiques sont de développer des initiatives dans le domaine de la lutte contre la radicalisation violente sur la base d'études, d'un questionnaire et d'une grande conférence.
Le Conseil a tenu un débat d'orientation public sur la proposition de directive relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers sur la base d'un rapport de progrès( 16514/08) et d'un questionnaire de la Présidence.
à l'aide d'un questionnaire standardisé et contient un certain nombre de sous-éléments qui sont additionnés d'une manière donnée.
Méthodologie L'obtention des données sources pour ce rapport a nécessité la rédaction d'un questionnaire qui a été distribué à des entreprises basées en Flandre, en Wallonie et en Région de Bruxelles-Capitale.
La consultation s'est faite sur la base d'un questionnaire en ligne accompagné d'un document d'information intitulé«Quels instruments financiers pour l'action extérieure de l'UE après 2013?»,
La consultation s'est faite sur la base d'un questionnaire en ligne accompagné d'un document d'information intitulé«Quels instruments financiers pour l'action extérieure de l'UE après 2013?», élaboré par les services concernés de la Commission et du SEAE.
Le Conseil a approuvé un rapport sur l'état de la criminalité organisée dans l'Union européenne en 1993, établi par le groupe de travail ad hoc sur la criminalité organisée internationale à l'aide d'un questionnaire envoyé à tous les Etats membres.
des systèmes de l'organisme et au moyen d'un questionnaire détaillée, complété en ligne par l'organisme.
Dans le cadre des points"B"(points en discussion), le Conseil a mené un débat d'orientation sur la réforme du secteur vitivinicole, sur la base d'un questionnaire élaboré par la présidence.
Les articles 4 et 5 concernent la situation dans laquelle l'entreprise d'assurances fait usage d'un questionnaire médical pour l'évaluation de l'état de santé du candidat assuré dans le cadre du traitement d'une demande d'assurance du solde restant dû.
Ce rapport est établi sur la base d'un questionnaire ou d'un schéma élaboré par la Commission selon la procédure prévue à l'article 6 de la directive 91/692/CEE(8)