Voorbeelden van het gebruik van D'une prime in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Aucune prime basée sur un ou plusieurs critères de qualité visés à l'article 3,§ 1er, ne peut être octroyée par l'acheteur à l'exception d'une prime respectant les exigences suivantes.
relative à l'instauration d'une prime syndicale dans les ateliers sociaux.
relative à l'octroi d'une prime annuelle 1.
relative à l'octroi d'une prime annuelle.
les modalités d'octroi et de liquidation d'une prime syndicale aux ouvriers
relative à l'octroi d'une prime syndicale 1.
relative à l'octroi d'une prime sociale aux syndiqués 1.
bénéficieront d'une prime égale à 750 UKL par poste de travail ayant fait l'objet du splitting.
Par le même règlement, le Conseil a prorogé l'octroi durant la campagne 19841985 d'une prime destinée aux producteurs de fécule de pommes de terre qui avait été limitée à la campagne 1983-1984.
En octobre 1992, la Commission avait approuvé l'octroi, dans les nouveaux Länder, d'une prime de 8% pour les investissements commencés avant le 1er juillet 1994 et terminés avant la fin de l'année 1996.
Maintenir le nombre d'équivalents à temps plein de travailleurs d'insertion pendant au moins quatre ans suivant le dernier paiement d'une prime pour un travailleur d'insertion, à l'exception des cas tels que définis à l'article 35 du présent arrêté;
Maintenir le nombre d'équivalents à temps plein de travailleurs d'insertion pendant au moins trois ans suivant le dernier paiement d'une prime pour un travailleur d'insertion, à l'exception des cas tels que définis à l'article 35 du présent arrêté;
A la demande motivée du candidat bénéficiaire d'une prime, la Division du Logement du Ministère de la Région wallonne peut accorder une dérogation aux articles 2
Les travaux d'assainissement pouvant faire l'objet de l'octroi d'une prime doivent obligatoirement remédier à une ou plusieurs causes d'insalubrité définies à l'article 2,
clause qui prévoit que les animaux bénéficiant d'une prime spéciale doivent provenir d'élevages non contaminés par l'ESB et deuxièmement celle qui indique que cette prime est limitée à 90 animaux.
Les investissements effectués à ce titre par les entreprises pour ront bénéficier d'une prime de 15% calculée sur la partie de ces investissements qui excède 12 500 florins 100 000 florins dans certains cas.
Von Deetzen était bénéficiaire d'une prime de noncommercialisation liée à la condition
En revanche, le nombre réduit d'animaux pouvant bénéficier d'une prime a entraîné un accroissement des paiements effectués au titre de la prime d'extensification en raison de l'augmentation du nombre d'animaux pouvant bénéficier du taux de prime le plus élevé.
Le concept d'une prime de risque de pays se rapporte à un incrément dans les taux d'intérêt d'intérêt qui devraient être payés pour des prêts
le financement d'une prime déterminée ne peut être cumulé avec celui de primes qui pourraient être accordées pour d'autres titres ou qualifications, dans la même spécialité ou dans une autre spécialité.
