Voorbeelden van het gebruik van Dénommé ci-après in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les membres du personnel du rôle linguistique français du Patrimoine constitué en personnalité juridique auprès du Centre d'Economie agricole, dénommé ci-après"le Patrimoine",
Les membres du personnel du Patrimoine constitué en personnalité juridique auprès du Centre de Recherches agronomiques de Gand, dénommé ci-après"le Patrimoine",
Les membres du personnel du Patrimoine constitué en personnalité juridique auprès du Centre de Recherches agronomiques de Gembloux, dénommé ci-après"le Patrimoine",
Vu le projet de plan communal de développement de la Ville de Bruxelles, adopté provisoirement par le Conseil communal le 18 novembre 2002 et dénommé ci-après projet de PCD;
adopté provisoirement par le Conseil communal le 25 mars 2004 et dénommé ci-après projet de PCD;
du Royaume des Pays-Bas en Europe, dénommé ci-après« territoire Benelux».
Le Centre bruxellois d'Expertise alimentaire est placé sous l'autorité du Ministre ayant la Recherche scientifique dans ses attributions, dénommé ci-après le Ministre compétent, et est rattaché à l'Administration de l'Economie et de l'Emploi.
adopté provisoirement par le Conseil communal le 29 mars 2004 et dénommé ci-après projet de PCD;
l'utilisation de précurseurs d'explosifs, dénommé ci-après"le Règlement".
Victimes de Guerre, dénommé ci-après l'Institut national,
Victimes de Guerre, dénommé ci-après l'Institut National,
aux demandes de lotissement introduites en vertu de l'article 127 du décret du 18 mai 1999 portant organisation de l'aménagement du territoire, dénommé ci-après le décret.
Dénommé ci-après TCT, la mise au travail sur la base de l'arrêté royal n° 25 du 24 mars 1982 créant un programme de promotion de l'emploi dans le secteur non-marchand,
Il est créé sous la dénomination« Centre fédéral d'expertise des soins de santé», dénommé ci-après« Centre d'expertise», un organisme d'intérêt
L'" Institut d'hygiène et d'épidémiologie", dénommé ci-après" l'Institut",
la nomination aux grades de la Régie des Voies aériennes s'effectuent conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 29 novembre 1991 fixant le statut des agents de la Régie des Voies aériennes, dénommé ci-après le"statut du personnel.
Le chef de l'agence a délégation de compétence de décision pour les matières fixées à l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 octobre 2003 réglant la délégation de compétences de décision aux chefs des agences autonomisées internes de l'Administration flamande, dénommé ci-après"l'arrêté général de délégation.
un organisme public doté de la personnalité civile, dénommé ci-après"Banque-carrefour".
des Forêts territorialement compétent, dénommé ci-après le« délégué».
relèvent de la compétence du Conseil flamand des litiges pour la radio et la télévision, dénommé ci-après le Conseil des litiges.