Voorbeelden van het gebruik van Des grades que in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Arrêté royal relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de la Banque-carrefour de la sécurité sociale.
Arrêté royal relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Office national des vacances annuelles.
AVRIL 1998.- Arrêté royal relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Institut d'expertise vétérinaire.
AVRIL 1998.- Arrêté royal relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Institut belge de Normalisation.
Arrêté royal relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Administration générale de la Coopération au Développement.
Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1999 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents du Palais des Beaux-Arts;
Vu l'arrêté royal du 1er juillet 1997 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Institut géographique national;
Modification à l'arrêté royal du 20 juillet 1964 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents des administrations de l'Etat.
Vu l'arrêté royal du 23 avril 1998 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Institut d'expertise vétérinaire;
Vu l'arrêté royal du 23 avril 1998 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Institut belge de Normalisation;
L'arrêté royal du 23 septembre 1996 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents du Fonds des maladies professionnelles, est abrogé.
Annexe de l'arrêté royal du 20 juillet 1964 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents des administrations de l'Etat;
L'arrêté royal du 31 janvier 1997 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents du Fonds des accidents de travail est abrogé.
L'arrêté royal du 2 juin 1997 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de la Régie des Transports maritimes est abrogé.
Vu l'arrêté royal du 30 mai 1997 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Office national des vacances annuelles;
Vu l'arrêté royal du 9 janvier 1998 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de la Banque-carrefour de la sécurité sociale;
L'arrêté royal du 14 juin 1985 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Institut d'expertise vétérinaire, est abrogé.
Vu l'arrêté royal du 16 décembre 1998 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Office régulateur de la Navigation intérieure;
Vu l'arrêté royal du 2 mars 1999 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents du secrétariat du Conseil central de l'Economie;
Vu l'arrêté royal du 16 octobre 1997 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents du Fonds national de retraite des ouvriers mineurs;