Voorbeelden van het gebruik van Documents uniques de programmation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Décisions de la Commission du 22 mars 2001 portant approbation des documents uniques de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans les régions South East England,
Décisions de la Commission du 26 mars 2001 portant approbation des documents uniques de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans les régions East of England,
des DOCUP(cadres communautaires d'appui ou documents uniques de programmation) des différents objectifs
En décembre 1994 la Commission européenne a approuvé les Documents uniques de programmation(DOCUP) pour les régions du Benelux(Belgique,
D Approbation par la Commission de documents uniques de programmation, au titre de l'objectif n° 5 a en Belgique, en Allemagne et en France(>
les programmes opérationnels et les documents uniques de programmation(tels que définis à l'article 9),
soient terminés dans des délais qui permettent que les documents uniques de programmation soient établis au moment où cette nouvelle période entrera en vigueur.
Projets de décision de la Commission portant approbation des documents uniques de programmation pour les interventions structurel les communautaires dans les régions relevant de 1 Objectif n" 2 en Belgique,
Toute modification des documents de programmation de développement rural et des documents uniques de programmation de l'objectif n° 2 pour ce qui concerne les mesures de développement rural financées par le FEOGA, section"Garantie",
Dans ce contexte, l'attention de la Commission s'est focalisée, pendant l'année 2003, sur l'examen de la compatibilité avec le traité des mesures prévues dans les programmes opérationnels et documents uniques de programmation relatifs aux interventions des Fonds dans les nouveaux États membres pour la période 2004-2006,
Premièrement: les cadres communautaires d'appui des objectifs 1 et 2 et les documents uniques de programmation de l'objectif 5 b correspondant à cette période en Espagne sont caractérisés par la continuité dans l'essentiel,
programmes opérationnels et documents uniques de programmation sont réexaminés et, le cas échéant,
programmes opérationnels et documents uniques de programmation sont réexaminés et, le cas échéant,
en Finlande et en Suède, dans le cadre de documents uniques de programmation ou au titre d'initiatives communautaires,
la plupart des programmes opérationnels ou les documents uniques de programmation pour les différents objectifs,
toute modification des documents de programmation de développement rural et des documents uniques de programmation de l'objectif n° 2 pour ce qui concerne les mesures de développement rural financées par le FEOGA,
Une vérification à mi-parcours au plus tard trois ans après l'approbation du cadre communautaire d'appui ou des documents uniques de programmation et, en règle générale,
en généralisant l'utilisation des documents uniques de programmation dans le cadre des objectifs prioritaires
à l'adaptation des programmes opérationnels et des documents uniques de programmation.
Documents uniques de programmation.