Voorbeelden van het gebruik van Export vlaanderen in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Export Vlaanderen» examine si la demande remplit les conditions fixées à l'arrêté du Gouvernement flamand.
Les dispositions suivantes du décret du 23 janvier 1991 portant création de"Export Vlaanderen", sont abrogées.
Cette rémunération ne se limite pas aux échelles des traitements qui sont applicables auprès de"Export Vlaanderen.
Le présent article n'est pas applicable à Export Vlaanderen, ni à la NV Zeekanaal en Watergebonden Grondbeheer Vlaanderen. .
Le présent arrêté peut être cité comme"Statut du personnel de"Export Vlaanderen" et en abrégé"ISB-EV.
L'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juillet 1998 fixant le statut du directeur général de« Export Vlaanderen».
Le tableau représentant le cadre organique de« Export Vlaanderen» comprend une colonne A,
Dans l'article I.1. du statut du personnel de Export Vlaanderen du 22 septembre 2000, le§ 3, 1°, est abrogé.
A cet effet,« Export Vlaanderen» dispose d'un formulaire de demande dont le modèle figure en annexe au présent arrêté.
JUILLET 2002.- Arrêté royal rendant le régime de pensions institué par la loi du 28 avril 1958 applicable au personnel de« Export Vlaanderen».
Vu le décret du 23 janvier 1991 portant création de"Export Vlaanderen", notamment l'article 22bis, inséré par le décret du 24 juillet 1996;
sont introduites auprès du siège d'Export Vlaanderen.
Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 23 janvier 1991 portant création de"Export Vlaanderen", notamment l'article 22bis, inséré par le décret du 24 juillet 1996;
Le fonctionnaire dirigeant, respectivement, de l'Agence wallonne à l'Exportation, d'Export Vlaanderen, du Service du Commerce extérieur de la Région de Bruxelles-Capitale et du Vlaamse Dienst voor Agro-Marketing.».
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 septembre 2000 portant organisation de"Export Vlaanderen" et règlement spécifique du statut du personnel, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 février 2001;
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 septembre 2000 portant organisation de"Export Vlaanderen" et règlement spécifique du statut du personnel.
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 septembre 2000 portant organisation de"Export Vlaanderen" et règlement spécifique du statut du personnel,
sont régies par les règlements élaborés par"Export Vlaanderen", conformément au protocole n° 163.172 du Comité sectoriel XVIII Communauté flamande- Région flamande.
de l'arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté spécifique relatif à l'organisme« Export Vlaanderen».».
L'article I 3. de l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 septembre 2000 portant organisation de"Export Vlaanderen" et règlement spécifique du statut du personnel,