Voorbeelden van het gebruik van L'intitulé de la section in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Dans l'intitulé de la section 5 du chapitre III de la même loi, les mots" de sanctions administratives" sont remplacés par les mots" d'amendes administratives
Dans l'article 413 et dans l'intitulé de la Section II, Chapitre II de l'Annexe IV de la même loi,de crédit" sont chaque fois remplacés par le mot"établissements". Art.">
Article 1er.- Dans l'intitulé de la section XX du chapitre Ier de l'AR/CIR 92, les mots"article 104,les mots"article 104.">
Dans l'intitulé de la Section III de la Partie III,
du même Code, l'intitulé de la section Ire, remplacé par la loi du 7 juillet 2002,
Dans la loi-programme(I) du 24 décembre 2002 l'intitulé de la section 3bis, insérée par la loi-programme(I)
chapitre III du même Code, l'intitulé de la section VIII, insérée par la loi du 10 avril 2014, est remplacé par ce qui suit.
du Code pénal, l'intitulé de la section I, remplacé par la loi du 8 août 1997,
du même Code, l'intitulé de la section V, inséré par la loi du 7 juillet 2002, est abrogé. Art.
Dans l'intitulé de la Section II de la Partie III,
L'intitulé de la section 3 du chapitre I du décret-programme 1997 du 20 mai 1997,
composition des organes communs à chaque service public fédéral, l'intitulé de la section 3 du chapitre 1er, est remplacé par l'intitulé suivant.
du Code judiciaire, l'intitulé de la section 9 est remplacé par ce qui suit:"Section 9.
II commence par le mot« Conditions», il convient de rédiger l'intitulé de la section qui suit en commençant par le même mot, au lieu d'y écrire« Les conditions…».
L'intitulé de la section 2, chapitre IV, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 1988
Dans l'intitulé de la section III du même arrêté,
Dans l'intitulé de la section 1 du chapitre X, du même arrêté royal,les mots"un Service fédéral des Pensions". Art.">
Dans l'intitulé de la section 2 du Titre VI,
Cet article modifie l'intitulé de la section XIII du chapitre 1er,