Voorbeelden van het gebruik van Ou au service in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Ecclesiastic
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de l'annulation de votre accès au Site ou au Service, ou de la désactivation ou de la suppression de votre compte. Contenu Belkin.
les statistiques d'éducation, ou au service d'associations professionnelles.
à recueillir des informations portant sur un problème lié à l'assistance ou au service.
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qu'aux exigences légales qui s'appliquent au produit ou au service de l'organisation.
Des critères faisant entrer en ligne de compte des aspects sociaux peuvent être utilisés pour déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse dans les cas où ils comportent un avantage économique pour le pouvoir adjudicateur qui soit lié au produit ou au service faisant l'objet du marché54.
Nous utilisons ces Données Personnelles pour vous fournir l'assistance clientèle et consommateur(qui peut être liée au produit ou au service), répondre à vos questions,
Dans le cas où, en plus de ces conditions générales, des conditions spécifiques au produit ou au service s'appliqueraient également,
Ne peuvent faire partie du conseil d'administration les personnes régulièrement attachées à l'administration ou au service d'un autre organisme d'assurance à l'exception de ceux définis à l'article 13
Toute demande sur les infractions ou les sanctions disciplinaires doit se rapporter à la profession ou au service concerné, et non à d'autres infractions commises par le professionnel migrant dans son pays d'origine,
Personen met een Handicap» ou à l'Agence wallonne pour l'Intégration des personnes handicapées ou au Service bruxellois francophone des personnes handicapées
le renvoie à l'autorité administrative ou au service qu'il estime compétent.
la personne handicapée ou son représentant légal au service résidentiel ou au service de placement familial est diminuée du montant de la part contributive due au service d'accueil de jour.».
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seront transférés dans cet ordre à la direction générale ou au service concerné.
cette dernière établit un rapport qui est notifié au centre en question ou au service.
à la fourniture ou au service en ce qui concerne le système d'assurance de la qualité,
