Voorbeelden van het gebruik van Sous-positions in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Et 12129180 _BAR_ Betteraves à sucre Ces sous-positions ne couvrent
Sont exclus de ces sous-positions les produits présentés hachés,
Poussins: les volailles vivantes de basse-cour dont le poids n'excède pas 185 grammes, des sous-positions 0105 11 et 0105 19 de la nomenclature combinée, des catégories suivantes:».
relèvent par contre des sous-positions 02032211 ou 02032219. _BAR.
autre chair de poissons du no 0304 Les dispositions visées ci-dessus pour les sous-positions du no 0302 s'appliquent mutatis mutandis aux sous-positions de la présente position. _BAR.
décrits au troisième alinéa de la note explicative relative aux sous-positions 04061020 et 04061080. _BAR.
Jusqu'au 31 décembre 1990, des restrictions quantitatives peuvent être appliquées â l'importation au Portugal des olives relevant des sous-positions 07.03 A et 20.02 F du tarif douanier commun et originaires d'Algérie.
que l'indication des sous-positions 1902 11 00 et 1902 19 de la nomenclature combinée;
positions 1604 et 1605 et sous-positions 0511 91,
mots« au personnel militaire» aboutira à ce que tous les militaires, dans toutes les sous-positions, y compris les militaires se trouvant en sous-position» service intensif»,« assistance»
le Finanzgericht Düsseldorf a posé une question préjudicielle relative à l'interprétation des sous-positions 7211 21 00
OEufs à couver: les oeufs de volaille de basse-cour, des sous-positions 0407 00 11 et 0407 00 19 de la nomenclature combinée,
la cour d'appel de Paris a posé une question préjudicielle sur l'interprétation de certaines sous-positions du chapitre 42 de l'annexe I du règlement(CEE)
bles subdivisions communautaires de cette nomenclature, dénommées« sous-positions NC» lorsque des taux de droits sont spécifiés en regard de celles-ci; cles dispositions préliminaires, les notes complémentaires de sections ou de chapitres et les notes de bas de page se rapportant aux sous-positions NC.
Lors de l'importation en provenance des pays tiers d'olives des sous-positions 0709 90 39
Chaque sous-position NC est assortie d'un code numérique composé de huit chiffres:
à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 3809 10 et 3824 60.
des produits relevant de deux subdivisions contiguës à douze chiffres des sous-positions précitées.
À l'article 16 paragraphe 1, les mots«de la sous-position 02.01 A II du tarif douanier commun» sont remplacés par les mots«des positions 0201 et 0202 et des sous-positions 0206 10 95 et 0206 29 91 de la nomenclature combinée»;
il convient d'étendre les communications prévues par le règlement(CEE) n° 1055/72 aux produits pétroliers des sous-positions 27.10 A, B,