Voorbeelden van het gebruik van Transfrontalière in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Ecclesiastic
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les fonds européens et bilatéraux afin de faciliter la coopération transfrontalière avec la Russie au sein de la zone concernée par la dimension septentrionale.
Comment concilier les efforts pour une"meilleure réglementation" et l'efficacité de la gestion transfrontalière des droits collectifs?
est à l'origine d'un marché intégré facilitant l'offre transfrontalière de fonds communs de placement.
de l'expérience du Limbourg dans la coopération transfrontalière.
En outre, le modèle de banque centrale correspondante(MBCC) pour la mobilisation transfrontalière de garanties est également indisponible.
Pourquoi une société française ne peut-elle effectuer une fusion transfrontalière avec une entreprise allemande?
en particulier transfrontalière, tout en préservant les droits des travailleurs.
Tous reconnaissent que la coopération interrégionale et transfrontalière est cruciale de par la contribution qu'elle devrait apporter à améliorer"l'efficacité politique" et"l'efficacité économique" question 11.
Par écrit.- Ce rapport concernant l'utilisation transfrontalière et la reconnaissance des actes authentiques présente des risques de confusion à différents égards.
Les filiales constituent la forme prédominante d'exercice de l'activité bancaire transfrontalière en Europe, avec des actifs de près de 4 000 milliards d'EUR11.
Depuis cette date, la transmission transfrontalière de programmes télévisés est réglementée par la directive«Télévision sans frontières».
Les programmes INTERREG financent des actions de coopération transfrontalière, transnationale et interrégionale
L'initiative communautaire INTERREG appuie la coopération transfrontalière et transnationale entre États membres et pays voisins.
Les conditions appliquées à la prestation de services transfrontalière devraient être moins sévères que celles appliquées au droit d'établissement.
Nous participons à cet égard activement à la recherche pour une possibilité d'utilisation moderne transfrontalière et une interconnectivité dans le transport ferroviaire transeuropéen.
Étant donné la nature transfrontalière de nombreuses activités côtières,
Ces règles découragent fortement la détention transfrontalière d'actions et freinent l'apparition de marchés paneuropéens des valeurs mobilières.
CONVENTION EUROPÉENNE CONCERNANT DES QUESTIONS DE DROIT D'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontalière par satellite signée à Strasbourg le 11.05.1994.
Les programmes en vertu desquels l'Union européenne intervient doivent revêtir une nature transfrontalière, transrégionale.
réseau de GEIE et de personnes qui s'intéressent à cette forme de coopération transfrontalière.