CAN IN PRINCIPLE - traduction en Français

• peuvent en principe
• peut en principe

Exemples d'utilisation de Can in principle en Anglais et leurs traductions en Français

whether the patent system, developed as it was for inventions involving non-living material, can in principle be extrapolated to cover inventions involving living organisms.
tel qu'il a été développé pour des inventions portant sur la matière inanimée, peut en principe être transposé à des inventions portant sur des organismes vivants.

veterinary practice, especially those developed with the use of genetically modified microorganisms, can in principle have adverse environmental impacts.
en particulier ceux qui ont été mis au point par modification génétique de micro-organismes, peuvent, en principe, avoir des effets nocifs sur l'environnement.

as referred to in No. 16 of the concluding observations, can in principle come within the scope of the Victims Compensation Act.
visé à l'observation finale no 16, pourrait en principe relever de la loi relative à l'indemnisation des victimes.

funds are tied to pupils: the budget for special needs education is based on the type of disability; and parents can in principle choose where they want their child to be educated.
les fonds sont liés aux élèves: le budget pour l'éducation des élèves ayant des besoins particuliers est basé sur le type de handicap et les parents peuvent, en principe, choisir le lieu où leur enfant sera éduqué.

Thus, the employer can in principle only establish such a system if he has placed company cars at the disposal of his workers for an uninterrupted period of 36 months immediately prior to introduction of the mobility allowance.
Ainsi, l'employeur ne peut en principe instaurer un tel système que s'il a déjà mis à disposition des voitures de société pendant une période ininterrompue d'au moins 36 mois précédant immédiatement l'instauration de l'allocation de mobilité.

It has to be noted that the right to require delivery of substitute goods can in principle only be exercised if the buyer is able to return the delivered goods in substantially the condition in which he received them article 82.
Il y a lieu de noter que le droit d'exiger la livraison de marchandises de remplacement ne peut en principe être exercé que si l'acheteur peut restituer les marchandises dans un état sensiblement identique à celui dans lequel il les a reçues article 82.

The potential value of the embargoed trade can in principle be mapped by comparing available data on local diamond production,
On peut en principe calculer la valeur potentielle du commerce illicite en comparant les données disponibles sur la production locale de diamants

any objection to the statement can in principle only be addressed to the State in whose name it was made, in the context
toute objection à la déclaration ne peut, en principe, être adressée qu'à l'État au nom duquel la déclaration a été faite,

While military courts can in principle constitute an independent
Si des tribunaux militaires peuvent en principe constituer une juridiction indépendante

Information exchanges among competitors can in principle also lead to the finding of an unlawful cartel agreement, although when the information is not
Les échanges d'information entre concurrents peuvent en principe constituer une entente illégale, même si l'information n'est pas directement échangée entre concurrents,

The physical infrastructure of public communications networks can in principle also be used to accommodate elements of other networks,
L'infrastructure physique des réseaux de communications publics peut en principe également être utilisée pour héberger des éléments d'autres réseaux,

software and data can in principle be stored
les logiciels et les données peuvent en principe être stockés

any other feature of intelligence can in principle be so precisely described that a machine can be made to simulate it.
de toute autre caractéristique de l'intelligence peut en principe être ainsi décrit précisément qu'une machine peut être fait pour les simuler» Voir la philosophie de l'intelligence artificiel.

the possibility for dancers to access them Across European countries there are specific transition schemes for people who are victims of work accidents/ injuries at work and which dancers can in principle access.
d'accidents du travail et possibilité pour les danseurs d'en bénéficier Dans les différents pays européens, il existe des programmes spécifiques de reconversion pour les victimes d'accidents du travail, auxquels les danseurs peuvent en principe accéder.

conveyor belt are concerned, these measures are of course not only limited to installations on bridges, but can in principle be installed on all Sunkid Conveyor Belts(retrofits are also possible)
ces mesures ne se limitent naturellement pas seulement aux tapis roulants installés sur des« ponts», mais peuvent en principe être entreprises sur tous les tapis roulants Sunkid(des rééquipements sont également possibles)

such other measures can in principle mimic the effects of tax incentives,
ces instruments peuvent en principe produire les mêmes effets

the Libyan Arab Jamahiriya can in principle accept the holding of the trial outside Libyan territory,
la Jamahiriya arabe libyenne pourrait, en principe, accepter que le procès ait lieu en dehors de son territoire,

maintain a public health system that can in principle guarantee access to certain basic health services for all.
un système de santé publique qui puisse en principe garantir à chacun l'accès à certains services de santé de base.

it follows that debts arising from a loan that has not been fully repaid can in principle only lead to the seizure of assets
les dettes issues d'un prêt non intégralement remboursé ne peuvent par principe déboucher sur une saisie de biens

a proof of p( A) can in principle be produced by the following method in 2 steps.
une preuve de p( A) peut en principe être produite par la méthode suivante en 2 étapes.